Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité...
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, personnel (1946-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Correspondance relative aux organismes de sécurité sociale (statuts, réorganisation, 6e plan), 1960-1970. Art 1-24 : Personnels des Directions régionales de la sécurité sociale et des caisses, personnel rapatrié : Généralités et mesures individuelles ; dossiers individuels du personnel de direction soumis à agrément, dossiers de candidats à l’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois de direction et d’Agent Comptable, 1946-1976. Art 24-25 : Conseils d’administration des organismes de sécurité sociale, 1960-1974.
Le présent répertoire rend compte de 2 versements effectués en juin 1978 (12 sacs) et février 1979 (1 sac) par le bureau A2 (Organisation administrative de la Sécurité sociale) de la Sous-Direction des Affaires administratives et financières de la Direction de la Sécurité Sociale.
Ces versements ont été intégrés dans les fonds de la Cité des archives contemporaines sous les cotes DSS 170 à (25 cartons)
Les dossiers qui les composent ont été classés selon le sommaire ci-après.
Ces deux versements sont à rapprocher de ceux précédemment effectués par le même bureau et en particulier les cotes :
DSS 170 - 171 des DRSS) des cotes SS 5713 et 5714.
DSS 171 à 173 (Personnel des Caisses) des cotes SS 8787 à 8794
DSS 174 (Personnel rapatrié) des cotes SS 5819 à 8856
DSS 176 à 181 (Dossiers du personnel de Direction) des cotes SS 41 à 66, SS 5785 à 5796 et SS 8795 à 8806.
DSS 182 à 193 (listes d'aptitude aux emplois de direction) des cotes SS 5715 à 5754.
DSS 193 - 194 (Conseil d'administration, généralités) des cotes SS 8811 à 8816, et DSS 194 (Elections de 1961-1962 aux Conseils d'Administration) des cotes SS 5601 à 5607.
Cote :
19790472/1-19790472/25
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité sociale)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011648
Institutions :
Type de document :
Fonctions :
agrément, gestion du personnel, planification, réglementation, tutelle