Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du directeur-adjoint de la direction générale des...

Titre :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Dossiers du directeur-adjoint de la direction générale des collectivités locales (1984-1988)

Contenu :

Ce versement concerne les déplacements officiels du Ministre de l'Intérieur, les polices municipales, l'office national des Forêts, le budget, l'association des maires de France, l'association des présidents de conseils généraux, l'association nationale des élus régionaux, l'organisation de la Direction générale des Collectivités Locales et la décentralisation. Les dossiers sont composés de fiches relatives aux divers problèmes, compte-rendus visites et réunions, correspondances et notes diverses, décrets, lois, questions parlementaires et réponses, bilans...

Cote :

19890071/1-19890071/5

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Cabinet du directeur général des collectivités locales

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1989.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge, avec bordereau, les 29/12/88 et 16/01/89, auprès du de Jean Aribaud, directeur-adjoint de la Direction Générale des Collectivités Locales, par la Mission des Archives Nationales. Il portait la cote interne 89/12 MI 1-5.

Conditions d'accès :

Selon les modalités du Code du Patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales

Description physique :

Importance matérielle :
5 boîtes

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021726

Archives nationales

Liens