Inventaire d'archives : 006. Clergé séculier (série G)

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Contexte
En 1790, le territoire du département de la Côte-d'Or était, sur le plan religieux, réparti entre cinq diocèses : Dijon, démembré du diocèse de Langres seulement depuis 1731, Langres, Autun et Chalon-sur-Saône, tous quatre de la province ecclésiastique de Lyon, et Besançon. Il n'y avait donc sur le territoire du département qu'un seul évêché, un seul chapitre cathédral et les grand et petit séminaires de Dijon. Il existait douze collégiales, trois à Dijon et une autre dans le diocèse (Saulx-le-Duc), cinq du diocèse d'Autun (Beaune, Nuits, Saulieu, Semur et Thil), trois du diocèse de Langres (Epoisses, Grancey-le-Château et Larrey). Une institution particulière à la Bourgogne était celle des familiarités ou méparts, où des chapelains se partageaient par portions égales les revenus des fondations. On comptait vingt méparts, six à Dijon et deux dans le diocèse (Brazey-en-Plaine et Saint-Jean-de-Losne), cinq au diocèse d'Autun (Arnay-le-Duc, Flavigny, Nolay, Nuits, Vitteaux), trois au diocèse de Besançon (Auxonne, Pagny-la-Ville et Seurre), quatre au diocèse de Langres (trois à Châtillon-sur-Seine, le quatrième à Montbard). Les paroisses simples étaient au nombre de 142 au diocèse de Dijon, 158 au diocèse de Langres, 316 au diocèse d'Autun, 52 au diocèse de Chalon-sur-Saône et 28 au diocèse de Besançon. Il existait enfin un grand nombre de chapellenies fondées. Les lois révolutionnaires ont ordonné l'envoi des titres de propriété des biens ecclésiastiques au district (puis au département) du lieu de la situation des biens. Il en est résulté, pour la Côte-d'Or, indépendamment des remises de titres aux acquéreurs de biens nationaux, quelques appauvrissements et plusieurs accroissements. Des titres du chapitre cathédral de Dijon sont allés en Haute-Saône et en Saône-et-Loire, de la collégiale de Semur dans l'Yonne. Par contre, la Côte-d'Or a reçu des éléments plus ou moins importants des fonds des évêchés et chapitres cathédraux d'Autun, Auxerre. Besançon, Chalon-sur-Saône et Langres et de la collégiale Notre-Dame d'Autun. Enfin, sous l'Empire et la Restauration, des papiers ont été restitués à l'évêché de Dijon et aux fabriques paroissiales. La plupart sont revenus après la loi de séparation de 1905 et la liste n'en est pas close.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le plan de classement est le suivant : Evêchés ; Chapitres cathédraux ; Officialités ; Séminaires ; Collégiales ; Familiarités ; Cures et fabriques ; Chapelles. La partie classée avant 1905 a une cotation continue. Les éléments réintégrés de 1905 à 1939 constituent la section G supplément, classée en 41 sous-séries dans le même ordre que la partie principale. Pour des raisons de fait, les réintégrations postérieures à 1939 sont cotées provisoirement en série J.

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 8

Ressources complémentaires :

Aux Archives de la Côte-d'Or
Conciles (Chambre des Comptes, B 11614-11617). Jansénisme (C 5). Chambre du Clergé aux Etats de Bourgogne (C 3029-3035). Clergé de France, économats, ventes de biens à Châtillon-sur-Seine (Q 421/1) et Dijon (Q 166, 427, 429).
Hors Archives de la Côte-d'Or
Aux Archives nationales : Agence générale du clergé (G8), Chambre ecclésiastique des décimes (Z¹p). Bibliothèque administrative, cultes (AD XVII), et passim (principalement H 1437-1459, 1524-1534, O1 617-618, S 7051-7117).

Références bibliographiques :

Bibliographie
Gallia christiana..., IV (prov. de Lyon), 1876 et XV (prov. de Besançon), 1860.
Courtépée, Description... du duché de Bourgogne, 2e éd., t. I, 1847, p. 335-344 (Gouvernement ecclésiastique).
Milsand (Ph.), Bibliographie bourguignonne, Dijon, 1885, et Supplément, 1886, Chapitre I, Section III, Histoire ecclésiastique et Chapitre II, Section VII, Histoire ecclésiastique, diocèse de Dijon, p. 14-15, 174-191, 3-4 et 39-40.
Bulletin d'histoire, de littérature et d'art religieux du diocèse de Dijon, I-XXV, 1883-1907.
Abbayes et prieurés de l'ancienne France, t. XII. Province ecclésiastique de Lyon. Troisième partie : diocèses de Langres et de Dijon, par J. Laurent et F. Claudon, 1941. VIII-628 p. (Archives de la France monastique, XLV).
Voir aussi L. Ligeron, "Les curés à portion congrue, 1686-1789, d'après les documents bourguignons", dactyl. 106 p. (1 F 584).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001582

Liens