Inventaire d'archives : 390 W - Préfecture, 3ème division, 2ème bureau....
Titre :
390 W - Préfecture, 3ème division, 2ème bureau.
Cote :
390 W 1-55
Publication :
Archives départementales Drôme
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 3e division, 2e
bureau.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 19 juin 1962.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en février 1990 par Catherine Miquet, agent
admnistratif territorial, à partir des liasses Z 10394-10434.
Conditions d'accès :
Les articles 1-2, 4-47, 49-52 : communicable. Les articles 3, 48, 55
: 60 ans.
Description physique :
Document
d'archives
Importance matérielle :
55
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000374