Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux...

Date : 1970 - 1990

Titre :

Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1970-1990)

Contenu :

Sommaire

Dossiers des charges de mission au secrétariat général du gouvernement, dans l’ordre du plan de classement du service de documentation, 1970-1990 Art 1-5 : Economie sociale, planification, départements et territoires d’Outre-mer, conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, aménagement du territoire : Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, dossiers par région, contrats de plan, zones d’entreprise, décentralisation tertiaire, groupements d’intérêts économiques, fonction publique, 1970-1990 Art 6-7 : Entreprises : Entreprises en difficulté, productivité, charges sociales, réforme de l’entreprise, 1970-1990 Art 7 (suite)-10. Agriculture : Ministère de l’Agriculture, chambres d’agriculture, caisse nationale de crédit agricole, structures agricoles, aides aux agriculteurs, statut du fermage, machinisme agricole, animaux, sécurité alimentaire, dossiers par produit (sucre, rhum, banane, fruits et légumes, oléagineux, vin, lait, gemme, semences), calamites agricoles, incendies de forêt, 1970-1990 Art 10 (suite)-13 : Production : Conjoncture économique, budget du ministère de l’Industrie, aides publiques, petites et moyennes entreprises, petite et moyenne industrie, conversion industrielle, organismes professionnels, commerce et. Artisanat. Energie : Charbon, pétrole, énergie nucléaire. Mines : Potasses et phosphates. Salines et carrières. Sidérurgie. Entreprises automobiles, 1970-1990. Art 13 (suite)-15 : Informatique : Généralités, Comité Interministériel pour l’Informatique et la Bureautique dans l’Administration (CIIBA), Agence pour le Développement des Applications de l’Informatique (ADA, ADAI), Centre Mondial Informatique et Ressources Humaines (CMIRH). Constructions aéronautiques : SNECMA, SNIAS, SOGEPA. Industries Agricoles et Alimentaires (IAA). Bois. Cuir et chaussures. Biotechnologies. Equipements médicaux. Matras. Papiers, 1970-1990 Art 15 (suite)-16 : Marchés publics. Concurrence. Commerce : Généralités. Marchés à terme des matières premières. Chambres consulaires. Marché d’Intérêt National (MIN). Commerce non sédentaire. Foires, 1970-1990 Art 16 (suite)-17 : Transfert de données sociales. Epargne. Investissements. Consommation. Crédit. Varia, 1970-1990

Cote :

20020435/1-20020435/17

Publication :

Archives nationales

2002

Informations sur le producteur :

Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_019465

Institutions :

Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement), crédit agricole, france. délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (france)

Thèmes :

agriculture, alcool, alimentation, artisanat, biotechnologie, bois, calamité agricole, carrière, chambre d'agriculture, charbon, chaussure, commerce, concurrence, conjoncture économique, consommation, construction automobile, construction aéronautique, contrat de plan, crédit, cuir, décentralisation, entreprise, entreprise en difficulté, fonction publique, forêt, fruit, industrie agricole et alimentaire, informatique, lait, machinisme agricole, marché d'intérêt national, marché public, matière première, mine, organisation professionnelle, papier, petite et moyenne entreprise, petite et moyenne industrie, production animale, productivité, produit chimique, produit industriel, pétrole, reconversion industrielle, région, secteur tertiaire, semence, sidérurgie, structure de l'exploitation, sucre, sécurité, vin, économie sociale et solidaire, énergie nucléaire, épargne

Type de document :

marché public

Fonctions :

action gouvernementale, aide de l'etat, financement, planification