Inventaire d'archives : H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
Contenu :
Archives anciennes, modernes et contemporaines de l'hôpital de Bonneville, conservées par les Archives départementales.
Cote :
H DEPOT 18 / Z 3 ; H DEPOT 18/1 B 1 ; H DEPOT 18/1 J 1-11 ; H DEPOT 18/1 K 1-2 ; H DEPOT 18/1 L 1 1-2 ; H DEPOT 18/1 L 2 1-3 ; H DEPOT 18/1 M 1 1-2 ; H DEPOT 18/1 M 2 1-22 ; H DEPOT 18/1 M 3 1-6 ; H DEPOT 18/1 N 1-10 ; H DEPOT 18/1 O 1-2 ; H DEPOT 18/1 P 1
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2014
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier Alpes-Léman. Hôpital de Bonneville
Résultat de la fusion de l'hôpital de Bonneville avec celui d'Annemasse, en 1995, le centre hospitalier Annemasse-Bonneville (CHIAB) devient centre hospitalier Alpes-Léman en 2011, année d'ouverture du nouveau centre hospitalier sur la commune de Contamine-sur-Arve. Les sites des anciens hôpitaux de Bonneville et d'Annemasse sont alors définitivement fermés et leurs archives de conservation définitive, conservées sur ces anciens sites, sont versées aux Archives départementales de Haute-Savoie.
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Description :
Mise en forme :
Classement réalisé conformément au cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis du directeur de l'hôpital, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.
Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droit est nécessaire.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 247
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,80
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Notre Bonneville, d'hier et d'aujourd'hui. Par Paul GUICHONNET, éditions Le Tour, 2007.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000866