Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Contenu :
Commune d'Arvieux
Cote :
E DEPOT 85 D art. 1-6 ; E DEPOT 85 E art. 1 ; E DEPOT 85 G art. 1-3 ; E DEPOT 85 H art. 1-5 ; E DEPOT 85 I art. 1-6 ; E DEPOT 85 K art. 1-4 ; E DEPOT 85 L art. 1-6 ; E DEPOT 85 M art. 1-10 ; E DEPOT 85 N art. 1-9 ; E DEPOT 85 O art. 1-9 ; E DEPOT 85 P art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Arvieux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 14 septembre 2004
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.67
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 74
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_85