Inventaire d'archives : Fonds du notaire Antoine Bagard, La Rochelle.
Contenu :
Cet instrument de recherche est constitué des descriptions de minutes d'Antoine Bagard, notaire à La Rochelle, ayant un lien avec l'histoire de l'Amérique du Nord.
L'étroite relation entre les colonisateurs de la Nouvelle-France et les marchands, négociants et armateurs de l'Aunis et de la Saintonge a donné lieu à la rédaction de très nombreux actes notariés à la typologie variée : contrat d'affrètement, charte-partie, engagement, association commerciale, obligation à la grosse aventure, procuration, vente de marchandises, de poissons, de fourrures, d'huiles, etc., procès-verbal, mariage, testament.
Témoignages authentiques des préoccupations, parfois inquiètes, des intéressés, les actes notariés sont dressés à la demande d'individus de toutes origines et conditions. Du simple engagé à l'administrateur et officier en passant par le pêcheur et chasseur, l'artisan, le marin, l'épouse, la veuve femme d'affaires, la servante, le jardinier ou le prisonnier échangé, tous ont leur nom figurant sur ces documents, qu'ils sachent signer ou non. Aussi les minutes des notaires représentent-elles un intérêt incontestable pour l'histoire de la Nouvelle-France.
Cote :
3 E 378-408
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2005
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Antoine Bagard (notaire)
Maître Antoine Bagard a exercé à La Rochelle, rue de la Juiverie (aujourd'hui rue Admyrault). Successeur de Maîtres Pierre Teuleron (père et fils), il a lui-même eu pour successeur René-François Desbarres.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
En application de la loi du 14 mars 1928, Maître Bonniot effectue cette même année le versement des minutes conservées en son étude depuis l'année 1533 jusqu'en 1800. Au nombre de celles-ci figurent les minutes de Maître Antoine Bagard.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au moment de leur versement en 1928, les minutes d'Antoine Bagard étaient détenues par Maître Bonniot qui a exercé de 1885 à 1929. Son étude, installée d'abord au 10, puis au 43 rue Chef-de-Ville, s'est ensuite fixée au 12 rue Réaumur à La Rochelle. Les minutes ont sans doute elles aussi suivi ces déménagements.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le classement du fonds est chronologique par registre et par liasse. Lors de la numérisation du fonds, une remise en ordre a été réalisée avec pour principale conséquence le foliotage de l'ensemble des minutes, tant celles des registres que celles regroupées en liasses.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 158
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
ARSENEAULT (Pauline), « Inventaire des documents relatifs à la Nouvelle-France dans les minutes de Bagard, notaire à La Rochelle, années 1683-1705 », 1994.
Références bibliographiques :
Bibliographie
ARSENEAULT (Pauline), « Les Archives notariales de La Rochelle : une chronique de la Nouvelle-France », dans La Revue de l'Université de Moncton, Canada, vol. 21, no 1, 1988, pp. 118-126 et dans Le Gnomon, Revue internationale du notariat, Paris, no 74, 1990, pp. 55-61.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000bagard