Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...

Titre :

Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1944-1971)

Contenu :

Sommaire
Art 1-8 (MAR 5212-5213, 5128-5223) : Travail à bord des navires. Art 1-2 : Création de la commission consultative professionnelle de la flotte de commerce, réunions, 1953-1959. Art 3-8 : Organisation du travail à bord ; fixation des effectifs ; conflits sociaux, grèves, licenciements ; Surveillance des pêches par les vedettes garde-pêches ; Infractions à la Police des pêches ; Sécurité de la navigation maritime. Accidents, contentieux, 1944-1971

Cote :

19800536/1-19800536/8

Publication :

Archives nationales
1980

Informations sur le producteur :

Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012351

Archives nationales

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