Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...
Titre :
Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1944-1971)
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 (MAR 5212-5213, 5128-5223) : Travail à bord des navires. Art 1-2 : Création de la commission consultative professionnelle de la flotte de commerce, réunions, 1953-1959. Art 3-8 : Organisation du travail à bord ; fixation des effectifs ; conflits sociaux, grèves, licenciements ; Surveillance des pêches par les vedettes garde-pêches ; Infractions à la Police des pêches ; Sécurité de la navigation maritime. Accidents, contentieux, 1944-1971
Cote :
19800536/1-19800536/8
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012351
Thèmes :
conflit du travail, effectif, grève, licenciement, navigation intérieure, navigation maritime, navire, pêche maritime, sécurité, transport maritime