Inventaire d'archives : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers produits par les services suivants :
- Service production et économie agricole (SPEA) : structures agricoles, aides à l'installation, aides à l'investissement, habitat rural, aides aux agriculteurs en diffficulté, aides aux producteurs, élevages bovins et ovins, sécheresse, production agricole, plantation de vignes;
- Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau potable;
- Service aménagement foncier, forêt, eau et environnement (SAFEE) : développement rural, urbain et péri-urbain.
Cote :
1806 W 1-150
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2005
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 avril 2005.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en juin 2005.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 150 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,65
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000802