Inventaire d'archives : 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers produits par les services suivants :
- Service production et économie agricole (SPEA) : structures agricoles, aides à l'installation, aides à l'investissement, habitat rural, aides aux agriculteurs en diffficulté, aides aux producteurs, élevages bovins et ovins, sécheresse, production agricole, plantation de vignes;
- Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau potable;
- Service aménagement foncier, forêt, eau et environnement (SAFEE) : développement rural, urbain et péri-urbain.

Cote :

1806 W 1-150

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2005
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 avril 2005.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en juin 2005.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 150 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,65

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000802

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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