Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 550 W)

Contenu :

Dossiers relatifs aux moniteurs d'auto-écoles et aux épreuves automobiles sur route.

Cote :

550 W 1-4

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement endate du 25 octobre 1977.

Description :

Évolutions :
Accroissements
a venir
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Classement en 2011 et rédaction du bordereau sous Aide au classement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_550W_prefecture_1D_2B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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