Inventaire d'archives : France. Ministère de l'Environnement. Service communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section...

Titre :

France. Ministère de l'Environnement. Service communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires économiques (1966-1992)

Cote :

20070619/1-20070619/51

Publication :

Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 2007.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
4,33 mètres linéaires (51 articles).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_027193

Archives nationales

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