Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-direction de l'administration territoriale ; Bureau cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (1901-1967)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement coté MI 25820-25833 provient de la Direction Générale de l'Administration, Direction des Personnels et Affaires Politiques, Sous-direction de l'Administration Territoriale, Bureau de l'Alsace-Lorraine et des Cultes.
Il se divise en trois parties :
1/ MI 25820 à 25825 : congrégations religieuses, 1901-1932 et 1949-1966,
2/ MI 25826 à 25828 (a) : édifices culturels, 1947-1967,
3/ MI 25828 (b) à 25833 : Enseignement Libre (manifestations et subventions), 1942-1960.
Ce fonds avait été transmis antérieurement aux Archives nationales qui l'ont rendu à la Mission des Archives en octobre 1983 sous la forme de cartons Cauchards, sans bordereau. Ces cartons ont été reclassés afin d'aboutir aux rubriques indiquées ci-dessus. Il n'y a eu que peu d'élimination, hormis de doubles.
Les versements antérieurs sont :
Congrégations : MI 7331-7383 - p. 17-21 - 19770355
- Edifices culturels : F 19 20073-20211
F 19 bis 1-48, 189-190
MI 9376-9399
MI 9415
MI 9596-9599
Enseignement privé : MI 8806
Les trois types de documents qui constituent ce fonds seront conservés définitivement pour leur intérêt historique. En effet, les fermetures et autorisations des congrégations seront utiles pour les recherches sur l'histoire des mentalités et des religions, les réparations d'édifices culturels pour l'archéologie et l'enseignement libre pour l'histoire contemporaine.
Sommaire
Art 1-8 : Surveillance des congrégations, 1901-1932 ; tutelle administrative des associations et congrégations, 1949-1966 ; reconstruction d’édifices cultuels, 1947-1967 Art 8-13 : Subventions aux écoles libres, 1942-1945 ; manifestations à propos de la visite du président Coty au Vatican, 1957 et de l’enseignement libre, 1948, 1953-1960
Cote :
19840085/1-19840085/14
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (1982-1985)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par organisme
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021144
Personnes :
Institutions :
Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (1982-1985)
Thèmes :
association, congrégation religieuse, enseignement privé, laïcité, subvention, séparation de l'eglise et de l'etat (1905), édifice cultuel