Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Bâtie-Montsaléon

Cote :

E DEPOT 79 BB art. 1-2 ; E DEPOT 79 CC art. 1-9 ; E DEPOT 79 D art. 1-12 ; E DEPOT 79 DD art. 1 ; E DEPOT 79 E art. 1-7 ; E DEPOT 79 EE art. 1-3 ; E DEPOT 79 F art. 1-2 ; E DEPOT 79 FF art. 1-3 ; E DEPOT 79 G art. 1-10 ; E DEPOT 79 GG art. 1-5 ; E DEPOT 79

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de la Bâtie-Montsaléon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 février 2002

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 108

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_79

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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