INDEX

SERVICES RATTACHÉS

COURRIER

Registres arrivée 1 à 123

Registres départ 124 à 219

Minutiers chronologiques - 220 à 555

AGENCE COMPTABLE 555 à 654

SERVICE ÉTRANGER 655 à 1032

DOCUMENTATION 1033 à 1035

AFFAIRES FINANCIÈRES

COMPTABILITÉ 1036 à 1105

COTISATIONS 1106 à 1140

AVANCES SUR RECETTES (répertoire détaillé) redonné au service en 1974 1141 à 1230

AFFAIRES GÉNÉRALES

CONTENTIEUX 1231 à 1277

PRODUCTION

LONGS MÉTRAGES - Autorisation de tourner 1278 à 1470

" - Soutien financier 1471 à 1501

COURTS MÉTRAGES- Autorisations non accordées - 1502 à 1510

" - Films censurés 1511 à 1536

" - Films non censurés 1537 à 1555

" - Commission de sélection 1555 bis

" - Contrats et marchés 1556 à 1656

DIFFUSION

Divers à revoir 1657 à 1661

Art 1-566 : Registres courrier départ et arrivée, chronos courrier par service, 1946-65. Art 567-668. Agence comptable : Comptabilité, PV réunions commission nationale d’attribution d’aide à l’exploitation et commission d’examen du fonds de développement industrie, décisions du fonds d’aide à l’exploitation, 1947-54. Art 669-1047 : Service étranger : Généralités (état des recettes à l’étranger, aide à l’exportation, statistiques) et dossiers par société, 1947-67. Art 1048 -1050 : Bulletin d’information du CNC, 1947-69. Art 1051-1155 : Service comptable : Comptabilité et cotisations par ordre alphabétique de société de production cinématographique : Registres et pièces comptables, 1947-1960. Art 1156-1202. Affaires générales, contentieux : Chronos courrier, PV réunions CCCR, rapports d’inspection, 1947-69 Direction de la Production. Art 1203-1426 : Production longs métrages. Art 1203-1395. Autorisations de tournage films français, classées par société de production cinématographique, 1940-1964, demandes d’autorisation de tournage films étrangers, par pays, 1947-63, 1940-64. Art 1396-1426 : Soutien financier à la production : Dossiers classés par société. Art 1427-1582 : Production courts métrages (autorisations, censure, commission de sélection) : Classement alphabétique, 1941-68 exploitation. Art 1583-1587 : Exploitation cinématographique : Etat des changements intervenus dans les entreprises cinématographiques, sous commission chargée d’émettre un avis sur les demandes d’agrément de films de long métrage, 1950-64