Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1955-1986)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d'investissement. Autoroute à 64 Bayonne-Tarbes (autoroute la Pyrénéenne). Art 1-50 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d'utilité publique, travaux, exploitation), 1970-1989. Art 51-52 : Concession (Société d'Économie Mixte, opérations financières, crédits), 1973-1985. Art 53-57 : Interventions, voyages officiels, 1972-1987. Art 58 : Installations annexes et servitudes, 1978-1988
Cote :
19910587/1-19910587/58
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Sous-direction des affaires économiques (direction des transports terrestres)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008472
Thèmes :
déclaration d'utilité publique, déplacement officiel, installation annexe d'autoroute, plan, servitude, société d'économie mixte, travaux publics
Type de document :
avant-projet, dossier technique, déclaration d'utilité publique, plan, étude