Inventaire d'archives : 2047 W - Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

Cote :

2047 W 1-91

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2011
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
FranceAgriMer, Pôle "Animation filière Cultures spécialisées"

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 21 octobre 2011

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 25 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 74 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001937

Archives départementales de Côte d'Or

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