Inventaire d'archives : 2 O 1040-1103 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arenthon (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 1040-1103

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 64

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,15

Ressources complémentaires :

Dans le service :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 332 : numéros suivis

1 Cd 1209 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1304-1436 : bureau de Bonneville ; 6 C 1438-1448 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville 1815-1861

8 FS 1/2089-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 15 : listes électorales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 172 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 124 : listes nominatives

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 274 : Arenthon, 1869-1874

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/135: état de section, 1870

3 P 3/136-137 : matrices des propriétés foncières, 1872-1914

3 P 3/138-139 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1934

3 P 3/140 : matrice des propriétés bâties, 1910-1934

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 9 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Sous-série 8 S : association syndicale de travaux publics, 1860-1940

8 S 10 : Syndicat d'Arenthon, 1910-1931

8 S 23, 53 : Syndicat intercommunal d'électricité d'Arenthon, 1925-1934

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 9 : justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 18 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 213 : commune d'Arenthon, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Série E DEPOT Communes

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Bulletin paroissial d'Arenthon [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1934 à 1937.

S'intitule réellement : ºEcho paroissial d'Arenthonº, 1934-1937. Revue catholique mensuelle. [Cote : BP 14]

L' Echo des îles [texte imprimé]. — (1987). — Arenthon : Mairie d'Arenthon, 1987-en cours.

Bulletin municipal d'Arenthon

Le bulletin de 1994 est le troisième d'une série ayant commencé en 1990

Pas d'édition en 1992-1993. [Cote : BM 290]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Arenthon*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]

Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

Paroisses de La Roche-sur-Foron, Amancy, Arbusigny (rattachée en 1989 au secteur de Reignier, BP 182), Arenthon, La Chapelle-Rambaud, Cornier, Eteaux, Evires, Saint-Laurent, Saint-Sixt, Scientrier

S'est successivement intitulé : ºL'Unionº. La Roche-sur-Foron, 1962-1971 (mai). Bimestriel, et en 1962 mensuel. ºAlpes 74. L'Unionº. Secteur de La Roche-sur-Foron, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel en 1987, puis trimestriel en 1988. [Cote : BP 183]

Testament du curé d'Arenthon au siècle dernier : Académie Florimontane. — pp. 77-78.

In : Revue savoisienne, 1874 - 15ème année. — 1874 - 15ème année. Auteur Ducis. [Cote : PER 1391]

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.. [Cote : Us 257]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001389

Institutions :