Inventaire d'archives : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à

Titre :

Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Loir)

Contenu :

Cette partie de la sous-série F/7 relative à la Police générale concerne les dossiers nominatifs des prévenus d’émigration requérant leur radiation de cette liste et la levée du séquestre pesant sur leurs biens devenus biens nationaux. Cet inventaire décrit les dossiers des départements de l'Ain à l'Eure-et-Loir.
Pour plus de détails, se reporter à l'.inventaire global 

Publication :

Archives nationales
2021
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Bureau des Émigrés (1792-1805)

Informations sur l'acquisition :

Versements aux Archives nationales.

Description :

Mise en forme :
Classement par département puis par ordre alphabétique des dossiers. À noter que plusieurs personnes peuvent être mentionnées dans un seul dossier.
La fourchette de dates approximatives [1791-1815] est donnée à titre indicatif.

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
[environ 45 000 dossiers ; 1152 articles en tout]

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_058983

Archives nationales

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