Inventaire d'archives : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Contenu :
Ponctué par de grandes lois scolaires, le XIXe siècle pose les bases de l'organisation actuelle de l'enseignement en France. Le réseau d'écoles primaires communales se structure petit à petit, les établissements d'enseignement secondaire s'affirment et se stabilisent au fil du siècle, le tout encouragé et contrôlé par l'Etat, le ministère chargé de l'instruction publique et leurs relais locaux respectifs : le préfet et l'inspecteur d'académie (à partir de 1850).
L'une des spécificités de la Vendée est la place majeure occupée dans l'instruction publique par les congrégations religieuses, notamment dans l'enseignement primaire des filles, y compris avant la loi du 10 avril 1867 qui impose l'ouverture d'écoles communales de filles. En 1900, la moitié des filles de plus de 6 ans fréquentent des écoles privées - les deux sexes confondus, plus d'un tiers des enfants du primaire sont alors scolarisés dans l'enseignement privé. L'enseignement est par conséquent l'un des lieux où s'expriment les tensions très vives entre population, communes et Etat à la toute fin du XIXe et au début du XXe siècle. L'impact de la loi de 1886 qui laïcise le personnel enseignant communal concerne principalement les écoles de filles : dans de nombreuses communes, l'école privée de filles tenait lieu d'école communale. Les constructions et les déclarations d'ouverture d'écoles privées suivent presque immédiatement les fermetures d'établissements laïcisés ; certaines écoles publiques peinent à conserver leurs effectifs, voire sont par endroits désertées ; des tensions entre écoles et Eglise se nouent, notamment autour des heures de catéchisme et des cérémonies religieuses. La politique du diocèse et des congrégations religieuses, sous la houlette de Mgr Catteau (1877-1915), favorise quant à elle la création et le maintien d'un réseau d'écoles privées légales, tant dans l'enseignement primaire que secondaire et technique, et ce malgré le contexte législatif qui restreint puis impose, sous peine d'interdiction d'enseigner, la sécularisation aux enseignants religieux. La baisse des effectifs de l'enseignement privé, causée par les lois scolaires de la fin du XIXe et du début du XXe siècle, ne sera que brève ; l'enseignement privé dépassera rapidement sa position antérieure, devenant par la suite nettement et durablement majoritaire chez les filles comme chez les garçons.
PANORAMA DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS SCOLAIRES
- Le décret du 3 brumaire an IV définit les trois degrés de l'enseignement (primaire, secondaire et spécial) et parachève l'organisation des écoles centrales, créées au chef-lieu de département (décret du 7 ventôse an III ).
- La loi du 11 floréal an X confirme les trois degrés de l'enseignement et précise les modalités de fonctionnement des établissements scolaires (écoles primaires, secondaires et lycées entretenus par l'Etat) : traitement des instituteurs, matières enseignées, surveillance de l'instruction, etc.
- La loi du 17 mars 1808 et le décret du 17 mars 1808 organisent l'Université impériale, corps chargé de l'enseignement public dans l'Empire ; l'institution sera progressivement remplacée sous la monarchie par un ministère en charge de l'Instruction publique.
- L'ordonnance du 29 février 1816 oblige les communes à pouvoir à l'instruction des enfants. Des comités gratuits et de charité, composés notamment du sous-préfet, du juge de paix et de notables locaux sous la présidence du curé, sont mis en place au niveau des cantons afin de surveiller l'enseignement religieux et moral. Les instituteurs doivent désormais être titulaire d'un brevet de capacité délivré par le recteur et présentés au comité cantonal.
- La loi du 28 juin 1833, dite loi Guizot, impose aux communes de plus de 500 habitants l'entretien d'une école primaire élémentaire de garçons. Une école primaire supérieure doit être mise en place par celles de plus de 6000 habitants. Les écoles sont désormais contrôlées au niveau communal par un comité local de surveillance au sein duquel siègent le maire, le curé ou le pasteur et des notables de la commune.
- La loi du 15 mars 1850, dite loi Falloux, renforce la loi du 28 juin 1833 en imposant l'entretien d'une école de filles dans les communes de plus de 800 habitants. Elle met surtout en place des dispositions favorisant l'ouverture d'écoles privées, qui sont requalifiées "écoles libres". Le comité local de surveillance est maintenu. Une académie est créée par département, ainsi qu'un conseil académique (transformé en conseil départemental de l'instruction publique par la loi suivante) composé de membres de la préfecture, de l'inspection académique, de l'évêché et du conseil général.
- La loi du 14 juin 1854, dite loi Fortoul, revient sur l'organisation des académies qui regroupent désormais plusieurs départements. Un inspecteur d'académie est nommé par département ; il est vice-président du Conseil départemental de l'instruction publique, présidé par le préfet.
- La loi du 10 avril 1867, dite loi Duruy, oblige les communes de plus de 500 habitants à entretenir une école de filles. Des caisses des écoles peuvent être créées par le conseil municipal afin d'apporter des secours aux élèves indigents. Toutes les écoles publiques, y compris celles libres tenant lieu d'école publique ou bénéficiant d'une subvention de l'Etat, sont soumises à l'inspection académique. Enfin, la loi s'attarde à préciser les conditions de salaire des instituteurs et institutrices.
- Les lois des 16 juin 1881 et 28 mars 1882, dites lois Ferry, instaurent l'enseignement primaire public, gratuit et obligatoire de 6 à 13 ans. L'instruction religieuse n'a plus cours dans les écoles publiques, et devient facultative dans les écoles privées ; les dispositions de la loi de 1850 donnant aux ministres des cultes un droit d'inspection et de surveillance sont abrogées. Une commission scolaire doit être mise en place dans chaque commune afin de surveiller et d'encourager la fréquentation des écoles.
- La loi du 30 octobre 1886, dite loi Goblet, définit l'organisation de l'enseignement primaire, depuis les écoles maternelles jusqu'aux classes primaires supérieures et cours complémentaires, les conditions requises pour y enseigner et le rôle des commissions scolaires et du conseil départemental (désormais chargé uniquement de l'enseignement primaire, et qui remplace celui de l'instruction publique). Cette loi assoit par ailleurs le rôle des inspections académiques et précise que l'enseignement dans les écoles publiques sera exclusivement confié à un personnel laïc
- En janvier 1902, le Conseil d'Etat soumet toute ouverture d'école où enseignent des congréganistes à l'obtention d'une autorisation préalable.
- La loi du 7 juillet 1904 interdit l'enseignement aux congrégations religieuses : les enseignants doivent se séculariser ou cesser d'enseigner.
La sous-série 1 T des Archives départementales consacrée à l'enseignement est constituée des fonds de quatre ensembles de producteurs différents : la préfecture (articles 1 T 1225 à 1 T 2155), l'inspection académique (articles 1 T 1 à 1 T 745), les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (articles 1 T 746 à 1 T 923) et les établissements scolaires (articles 1 T 924 à 1 T 1224).
Les documents conservés concernent principalement la gestion du personnel (traitement, dossiers de personnel) et des écoles primaires. Les archives relatives à l'organisation de l'inspection académique ou des écoles normales sont plus lacunaires, victimes notamment de destructions (incendie de l'école normale de garçons par exemple) ou de perte lors de transferts successifs.
Ces différents fonds sont extrêmement complémentaires pour toute étude sur l'enseignement. Les deux administrations que sont la préfecture et l'inspection académique jouent un rôle incontournable en matière de question scolaire dans le département (fonctionnement des écoles, personnel, contrôle de l'enseignement privé). A la tête du Conseil départemental de l'instruction publique (1854) siège le préfet, secondé par l'inspecteur d'académie, vice-président. Initialement nommés par le recteur sur proposition des comités cantonaux (1816), puis par les comités d'arrondissement (1833) et enfin par les conseils municipaux sur proposition du conseil académique du département (1850), les instituteurs sont à partir de 1886 nommés par le préfet, sur proposition de l'inspecteur d'académie. Ces interactions entre administration se retrouvent également entre l'inspection académique et les écoles normales : l'inspecteur d'académie est président des conseils d'administration des écoles (1889), procède à l'enregistrement des candidats au concours d'entrée, et préside la commission d'examen. Ces mêmes écoles normales relèvent par ailleurs de l'autorité du préfet et du conseil général au niveau matériel et financier.
L'une des spécificités de la Vendée est la place majeure occupée dans l'instruction publique par les congrégations religieuses, notamment dans l'enseignement primaire des filles, y compris avant la loi du 10 avril 1867 qui impose l'ouverture d'écoles communales de filles. En 1900, la moitié des filles de plus de 6 ans fréquentent des écoles privées - les deux sexes confondus, plus d'un tiers des enfants du primaire sont alors scolarisés dans l'enseignement privé. L'enseignement est par conséquent l'un des lieux où s'expriment les tensions très vives entre population, communes et Etat à la toute fin du XIXe et au début du XXe siècle. L'impact de la loi de 1886 qui laïcise le personnel enseignant communal concerne principalement les écoles de filles : dans de nombreuses communes, l'école privée de filles tenait lieu d'école communale. Les constructions et les déclarations d'ouverture d'écoles privées suivent presque immédiatement les fermetures d'établissements laïcisés ; certaines écoles publiques peinent à conserver leurs effectifs, voire sont par endroits désertées ; des tensions entre écoles et Eglise se nouent, notamment autour des heures de catéchisme et des cérémonies religieuses. La politique du diocèse et des congrégations religieuses, sous la houlette de Mgr Catteau (1877-1915), favorise quant à elle la création et le maintien d'un réseau d'écoles privées légales, tant dans l'enseignement primaire que secondaire et technique, et ce malgré le contexte législatif qui restreint puis impose, sous peine d'interdiction d'enseigner, la sécularisation aux enseignants religieux. La baisse des effectifs de l'enseignement privé, causée par les lois scolaires de la fin du XIXe et du début du XXe siècle, ne sera que brève ; l'enseignement privé dépassera rapidement sa position antérieure, devenant par la suite nettement et durablement majoritaire chez les filles comme chez les garçons.
PANORAMA DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS SCOLAIRES
- Le décret du 3 brumaire an IV définit les trois degrés de l'enseignement (primaire, secondaire et spécial) et parachève l'organisation des écoles centrales, créées au chef-lieu de département (décret du 7 ventôse an III ).
- La loi du 11 floréal an X confirme les trois degrés de l'enseignement et précise les modalités de fonctionnement des établissements scolaires (écoles primaires, secondaires et lycées entretenus par l'Etat) : traitement des instituteurs, matières enseignées, surveillance de l'instruction, etc.
- La loi du 17 mars 1808 et le décret du 17 mars 1808 organisent l'Université impériale, corps chargé de l'enseignement public dans l'Empire ; l'institution sera progressivement remplacée sous la monarchie par un ministère en charge de l'Instruction publique.
- L'ordonnance du 29 février 1816 oblige les communes à pouvoir à l'instruction des enfants. Des comités gratuits et de charité, composés notamment du sous-préfet, du juge de paix et de notables locaux sous la présidence du curé, sont mis en place au niveau des cantons afin de surveiller l'enseignement religieux et moral. Les instituteurs doivent désormais être titulaire d'un brevet de capacité délivré par le recteur et présentés au comité cantonal.
- La loi du 28 juin 1833, dite loi Guizot, impose aux communes de plus de 500 habitants l'entretien d'une école primaire élémentaire de garçons. Une école primaire supérieure doit être mise en place par celles de plus de 6000 habitants. Les écoles sont désormais contrôlées au niveau communal par un comité local de surveillance au sein duquel siègent le maire, le curé ou le pasteur et des notables de la commune.
- La loi du 15 mars 1850, dite loi Falloux, renforce la loi du 28 juin 1833 en imposant l'entretien d'une école de filles dans les communes de plus de 800 habitants. Elle met surtout en place des dispositions favorisant l'ouverture d'écoles privées, qui sont requalifiées "écoles libres". Le comité local de surveillance est maintenu. Une académie est créée par département, ainsi qu'un conseil académique (transformé en conseil départemental de l'instruction publique par la loi suivante) composé de membres de la préfecture, de l'inspection académique, de l'évêché et du conseil général.
- La loi du 14 juin 1854, dite loi Fortoul, revient sur l'organisation des académies qui regroupent désormais plusieurs départements. Un inspecteur d'académie est nommé par département ; il est vice-président du Conseil départemental de l'instruction publique, présidé par le préfet.
- La loi du 10 avril 1867, dite loi Duruy, oblige les communes de plus de 500 habitants à entretenir une école de filles. Des caisses des écoles peuvent être créées par le conseil municipal afin d'apporter des secours aux élèves indigents. Toutes les écoles publiques, y compris celles libres tenant lieu d'école publique ou bénéficiant d'une subvention de l'Etat, sont soumises à l'inspection académique. Enfin, la loi s'attarde à préciser les conditions de salaire des instituteurs et institutrices.
- Les lois des 16 juin 1881 et 28 mars 1882, dites lois Ferry, instaurent l'enseignement primaire public, gratuit et obligatoire de 6 à 13 ans. L'instruction religieuse n'a plus cours dans les écoles publiques, et devient facultative dans les écoles privées ; les dispositions de la loi de 1850 donnant aux ministres des cultes un droit d'inspection et de surveillance sont abrogées. Une commission scolaire doit être mise en place dans chaque commune afin de surveiller et d'encourager la fréquentation des écoles.
- La loi du 30 octobre 1886, dite loi Goblet, définit l'organisation de l'enseignement primaire, depuis les écoles maternelles jusqu'aux classes primaires supérieures et cours complémentaires, les conditions requises pour y enseigner et le rôle des commissions scolaires et du conseil départemental (désormais chargé uniquement de l'enseignement primaire, et qui remplace celui de l'instruction publique). Cette loi assoit par ailleurs le rôle des inspections académiques et précise que l'enseignement dans les écoles publiques sera exclusivement confié à un personnel laïc
- En janvier 1902, le Conseil d'Etat soumet toute ouverture d'école où enseignent des congréganistes à l'obtention d'une autorisation préalable.
- La loi du 7 juillet 1904 interdit l'enseignement aux congrégations religieuses : les enseignants doivent se séculariser ou cesser d'enseigner.
La sous-série 1 T des Archives départementales consacrée à l'enseignement est constituée des fonds de quatre ensembles de producteurs différents : la préfecture (articles 1 T 1225 à 1 T 2155), l'inspection académique (articles 1 T 1 à 1 T 745), les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (articles 1 T 746 à 1 T 923) et les établissements scolaires (articles 1 T 924 à 1 T 1224).
Les documents conservés concernent principalement la gestion du personnel (traitement, dossiers de personnel) et des écoles primaires. Les archives relatives à l'organisation de l'inspection académique ou des écoles normales sont plus lacunaires, victimes notamment de destructions (incendie de l'école normale de garçons par exemple) ou de perte lors de transferts successifs.
Ces différents fonds sont extrêmement complémentaires pour toute étude sur l'enseignement. Les deux administrations que sont la préfecture et l'inspection académique jouent un rôle incontournable en matière de question scolaire dans le département (fonctionnement des écoles, personnel, contrôle de l'enseignement privé). A la tête du Conseil départemental de l'instruction publique (1854) siège le préfet, secondé par l'inspecteur d'académie, vice-président. Initialement nommés par le recteur sur proposition des comités cantonaux (1816), puis par les comités d'arrondissement (1833) et enfin par les conseils municipaux sur proposition du conseil académique du département (1850), les instituteurs sont à partir de 1886 nommés par le préfet, sur proposition de l'inspecteur d'académie. Ces interactions entre administration se retrouvent également entre l'inspection académique et les écoles normales : l'inspecteur d'académie est président des conseils d'administration des écoles (1889), procède à l'enregistrement des candidats au concours d'entrée, et préside la commission d'examen. Ces mêmes écoles normales relèvent par ailleurs de l'autorité du préfet et du conseil général au niveau matériel et financier.
Cote :
1 T 1 à 1224, 2156 à 2159
Publication :
Archives de la Vendée
2011
Informations sur le producteur :
Vendée. Inspection académique
Écoles primaires (Vendée)
Écoles primaires supérieures (Vendée)
FONDS DE L'INSPECTION ACADÉMIQUE (articles 1 T 1 à 745)
Bien que figurant dans le décret organique relatif à l'Université impériale (17 mars 1808), l'inspection académique ne prend réellement son ampleur qu'avec les lois des 14 juin 1854 et 30 octobre 1886. Chaque département est alors doté d'un inspecteur d'académie, relais local du recteur d'académie - en l'occurrence l'académie de Poitiers pour la Vendée jusqu'en 1962 - et du ministère de l'Instruction publique.
L'enseignement primaire constitue la principale attribution de l'inspection académique : création d'écoles publiques, ouverture d'écoles privées, contrôle du personnel enseignant (organisation des examens, nomination, mutation et inspection) et des bâtiments. Rappelons que le développement de l'enseignement primaire, longtemps laissé à l'initiative locale, a été peu à peu organisé au cours du XIXe siècle. Secondé dans son action par des inspecteurs primaires, l'inspecteur d'académie siège dans différentes instances cantonales et départementales, parmi lesquelles le Conseil départemental de l'instruction publique.
Les archives de l'inspection académique de la Vendée ont fait l'objet de versements successifs aux Archives départementales en 1972, 1976 et 1988. La majeure partie du fonds classé dans la série T couvre une période allant de la fin du XIXe siècle (principalement après 1886, date à laquelle la loi donne véritablement son envergure à l'inspection académique) à 1942 (les registres d'inscription aux concours d'entrée des écoles normales courent jusqu'en 1946).
La première partie (articles 1 T 1 à 137) est consacrée à la gestion proprement dite de l'inspection académique et du personnel, l'institution étant notamment en charge du traitement des instituteurs publics du département.
La seconde partie (articles 1 T 138 à 691) concerne la principale attribution de l'inspection académique : l'enseignement primaire. Exception faite de quelques documents statistiques concernant les écoles congréganistes pour les années 1890-1908, il s'agit pour l'essentiel de l'enseignement public, les dossiers des écoles primaires privées étant classés dans le versement 1959 W. De très nombreux dossiers d'instituteurs ayant exercé entre 1880 et 1940 ont été conservés et permettent de reconstituer leur carrière. Figurent également dans cette partie les dossiers des écoles primaires publiques de 303 communes vendéennes, anciennes et actuelles, regroupant des pièces concernant notamment le fonctionnement, le personnel et le mobilier de l'école. Enfin, l'inspection académique ayant en charge l'organisation du certificat d'études primaires et des différents brevets permettant d'enseigner dans le primaire, on trouvera également dans cette partie les registres d'inscription des candidats et les procès-verbaux des examens.
La troisième partie (articles 1 T 692 à 727) concerne l'enseignement secondaire. Il s'agit essentiellement des dossiers du personnel enseignant des collèges et du lycée de La Roche-sur-Yon (actuellement collège Edouard Herriot).
La quatrième partie (articles 1 T 728 à 741) est consacrée aux écoles normales d'instituteurs et d'institutrices. Président du conseil d'administration des établissements de formation, l'inspecteur d'académie a également une place prépondérante dans le recrutement des élèves : il est chargé d'enregistrer les inscriptions à l'examen, d'enquêter sur la moralité des candidats et il préside la commission d'examen. Registres d'enregistrement et procès-verbaux des examens d'admission ont été conservés de la fin du XIXe siècle à la première moitié du XXe siècle.
Enfin la dernière partie de ce fonds concerne l'enseignement technique (articles 1 T 742 à 745). Y figurent quelques registres d'inscription des candidats et procès-verbaux d'examens (certificat exigé pour les aspirantes sages-femmes, examens pour l'enseignement de la gymnastique ou pour l'enseignement agricole, etc.).
FONDS DES ÉCOLES NORMALES (articles 1 T 746 à 923)
A la suite des expériences menées dans plusieurs départements français et du règlement du 14 décembre 1832, la loi Guizot du 28 juin 1833 prévoit la création dans chaque département d'une école normale primaire afin de former les instituteurs appelés à enseigner dans les écoles primaires communales.
L'école normale primaire de garçons de Vendée ouvre à La Roche-sur-Yon à l'automne 1837 (avis préfectoral concernant l'examen d'admission, 16 août 1837) ; un cours normal de filles est mis en place à la fin de l'année 1846 (avis préfectoral concernant l'examen d'admission, 8 août 1846) mais leur école normale n'est réellement constituée qu'à partir de 1884.
Il ne subsiste rien des premières décennies d'existence des écoles normales : si les documents couvrent une période de 1871 à 1975-1976, la plupart des articles concerne le XXe siècle, d'autant plus qu'une partie des archives de l'école normale de garçons a brûlé dans les années 1940.
Le choix de clore ce fonds en 1975-1976 s'explique par la fusion des deux établissements : en septembre 1975, les deux conseils d'administration se regroupent, prélude à la réunion des écoles prise par l'arrêté ministériel du 22 juin 1977.
Un plan de classement identique a été adopté pour chaque école. Les premières parties sont consacrées à la gestion de l'école (direction, comptabilité), au bâtiment et au mobilier. On y trouvera notamment les procès-verbaux de réunion des conseils d'administration, la correspondance émise et reçue ainsi que la comptabilité de l'établissement. Il est ensuite question du personnel enseignant et des élèves (concours d'admission et certificats de fin d'études, scolarité, avec notamment des travaux illustrés sur la Vendée).
FONDS DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES (articles 1 T 924 à 1224)
Les écoles et collèges existant en Vendée sous l'Ancien Régime disparaissent avec la Révolution (collège de Fontenay-le-Comte notamment). Si quelques établissements secondaires rouvrent sous le Directoire (Ecole centrale de Luçon) puis sous le Consulat et l'Empire, l'enseignement primaire reste limité au début du XIXe siècle et repose en grande partie sur l'initiative des congrégations religieuses (soeurs de Mormaison notamment). Il faut attendre les lois sur l'instruction primaire, en particulier celles de 1833 puis 1850, pour que les communes se dotent durablement d'écoles primaires. Pris dans la foulée de la politique laïque de Jules Ferry, le décret du 3 mai 1882 met à disposition la somme de 600 000 francs pour la construction dans les deux ans de 50 écoles de hameau en Vendée, "considérant que l'école communale établie au chef-lieu ne peut répondre aux besoins de la population" (Journal officiel). Enfin, conséquence de la loi de 1886 qui laïcise le personnel de l'enseignement primaire communal, la fin du siècle voit une forte progression du nombre d'ouverture d'écoles libres, passant de 198 en 1890 à 234 dix ans plus tard.
Des archives d'établissements scolaires publics sont classées dans ce fonds (articles 1 T 924 à 1224). Sont concernés les écoles primaires publiques (garçons et filles) de 17 communes vendéennes, le lycée de La Roche-sur-Yon (actuellement collège Edouard Herriot) et le collège François Viète de Fontenay-le-Comte. Les archives des écoles communales ne figurant pas dans ce fonds peuvent avoir été annexées aux archives communales ou être restées au sein des établissements (voir Sources complémentaires).
Les dossiers sont classés par commune, puis par établissement (école de filles, école de garçons, collège). On trouvera notamment, pour les écoles primaires communales, les registres matricules des élèves et des instituteurs, les listes d'inscription annuelles, les registres d'appel journalier ainsi que des pièces relatives à la gestion de l'établissement (relations avec la mairie, inventaires du mobilier et de la bibliothèque, programmes scolaires, procès-verbaux d'installation des enseignants, etc.).
Le fonds le plus important (articles 1 T 1005 à 1 T 1195) est celui versé en 1982 par le collège Herriot, héritier du premier établissement secondaire créé dans le département par le décret consulaire du 19 vendémiaire an XII (12 octobre 1803). Initialement installée à Saint-Jean-de-Monts, cette école secondaire impériale, puis royale, est transférée en 1814 à La Roche-sur-Yon, chef-lieu du département.
Une ordonnance royale l'érige au rang de "collège royal de 3e classe" en 1838 ; il devient "lycée" en 1848. En 1956, l'établissement est baptisé lycée Edouard Herriot, du nom de l'ancien président du Conseil et ministre qui le fréquenta de 1877 à 1887. Agrandi en 1960, il perd les classes du second cycle dix ans plus tard et devient collège au sens actuel du terme.
Les archives conservées concernent l'ensemble des activités de l'établissement pour la période 1815-1965. On y trouvera notamment les documents relatifs à la direction (délibérations du conseil d'administration, courrier, comptabilité), au personnel enseignant (procès-verbaux d'installation, dossiers de personnel), aux élèves (listes des promotions d'élèves, dossiers d'admission pour les années 1940-1963), ainsi qu'au bâtiment et au mobilier scolaire. A noter que les ouvrages de la bibliothèque du lycée (près de 1800 volumes) ont été transférés en 2002 aux Archives départementales de la Vendée et sont conservés dans le fonds de la bibliothèque (cotes BIB 1 G et BIB 1 PG). Figurent par ailleurs dans ce versement des documents relatifs au collège des Sables-d'Olonne (actuellement lycée Savary de Mauléon), créé en 1939 comme annexe du lycée de La Roche-sur-Yon.
D'autres écoles secondaires sont créées à partir du Directoire à Fontenay-le-Comte, à Luçon (école centrale du département) et aux Sables-d'Olonne. Les deux premiers établissements sont par la suite transformés en collèges communaux ; leurs archives qui subsistent sont conservées dans la série R des archives de la commune correspondante.
Bien que figurant dans le décret organique relatif à l'Université impériale (17 mars 1808), l'inspection académique ne prend réellement son ampleur qu'avec les lois des 14 juin 1854 et 30 octobre 1886. Chaque département est alors doté d'un inspecteur d'académie, relais local du recteur d'académie - en l'occurrence l'académie de Poitiers pour la Vendée jusqu'en 1962 - et du ministère de l'Instruction publique.
L'enseignement primaire constitue la principale attribution de l'inspection académique : création d'écoles publiques, ouverture d'écoles privées, contrôle du personnel enseignant (organisation des examens, nomination, mutation et inspection) et des bâtiments. Rappelons que le développement de l'enseignement primaire, longtemps laissé à l'initiative locale, a été peu à peu organisé au cours du XIXe siècle. Secondé dans son action par des inspecteurs primaires, l'inspecteur d'académie siège dans différentes instances cantonales et départementales, parmi lesquelles le Conseil départemental de l'instruction publique.
Les archives de l'inspection académique de la Vendée ont fait l'objet de versements successifs aux Archives départementales en 1972, 1976 et 1988. La majeure partie du fonds classé dans la série T couvre une période allant de la fin du XIXe siècle (principalement après 1886, date à laquelle la loi donne véritablement son envergure à l'inspection académique) à 1942 (les registres d'inscription aux concours d'entrée des écoles normales courent jusqu'en 1946).
La première partie (articles 1 T 1 à 137) est consacrée à la gestion proprement dite de l'inspection académique et du personnel, l'institution étant notamment en charge du traitement des instituteurs publics du département.
La seconde partie (articles 1 T 138 à 691) concerne la principale attribution de l'inspection académique : l'enseignement primaire. Exception faite de quelques documents statistiques concernant les écoles congréganistes pour les années 1890-1908, il s'agit pour l'essentiel de l'enseignement public, les dossiers des écoles primaires privées étant classés dans le versement 1959 W. De très nombreux dossiers d'instituteurs ayant exercé entre 1880 et 1940 ont été conservés et permettent de reconstituer leur carrière. Figurent également dans cette partie les dossiers des écoles primaires publiques de 303 communes vendéennes, anciennes et actuelles, regroupant des pièces concernant notamment le fonctionnement, le personnel et le mobilier de l'école. Enfin, l'inspection académique ayant en charge l'organisation du certificat d'études primaires et des différents brevets permettant d'enseigner dans le primaire, on trouvera également dans cette partie les registres d'inscription des candidats et les procès-verbaux des examens.
La troisième partie (articles 1 T 692 à 727) concerne l'enseignement secondaire. Il s'agit essentiellement des dossiers du personnel enseignant des collèges et du lycée de La Roche-sur-Yon (actuellement collège Edouard Herriot).
La quatrième partie (articles 1 T 728 à 741) est consacrée aux écoles normales d'instituteurs et d'institutrices. Président du conseil d'administration des établissements de formation, l'inspecteur d'académie a également une place prépondérante dans le recrutement des élèves : il est chargé d'enregistrer les inscriptions à l'examen, d'enquêter sur la moralité des candidats et il préside la commission d'examen. Registres d'enregistrement et procès-verbaux des examens d'admission ont été conservés de la fin du XIXe siècle à la première moitié du XXe siècle.
Enfin la dernière partie de ce fonds concerne l'enseignement technique (articles 1 T 742 à 745). Y figurent quelques registres d'inscription des candidats et procès-verbaux d'examens (certificat exigé pour les aspirantes sages-femmes, examens pour l'enseignement de la gymnastique ou pour l'enseignement agricole, etc.).
FONDS DES ÉCOLES NORMALES (articles 1 T 746 à 923)
A la suite des expériences menées dans plusieurs départements français et du règlement du 14 décembre 1832, la loi Guizot du 28 juin 1833 prévoit la création dans chaque département d'une école normale primaire afin de former les instituteurs appelés à enseigner dans les écoles primaires communales.
L'école normale primaire de garçons de Vendée ouvre à La Roche-sur-Yon à l'automne 1837 (avis préfectoral concernant l'examen d'admission, 16 août 1837) ; un cours normal de filles est mis en place à la fin de l'année 1846 (avis préfectoral concernant l'examen d'admission, 8 août 1846) mais leur école normale n'est réellement constituée qu'à partir de 1884.
Il ne subsiste rien des premières décennies d'existence des écoles normales : si les documents couvrent une période de 1871 à 1975-1976, la plupart des articles concerne le XXe siècle, d'autant plus qu'une partie des archives de l'école normale de garçons a brûlé dans les années 1940.
Le choix de clore ce fonds en 1975-1976 s'explique par la fusion des deux établissements : en septembre 1975, les deux conseils d'administration se regroupent, prélude à la réunion des écoles prise par l'arrêté ministériel du 22 juin 1977.
Un plan de classement identique a été adopté pour chaque école. Les premières parties sont consacrées à la gestion de l'école (direction, comptabilité), au bâtiment et au mobilier. On y trouvera notamment les procès-verbaux de réunion des conseils d'administration, la correspondance émise et reçue ainsi que la comptabilité de l'établissement. Il est ensuite question du personnel enseignant et des élèves (concours d'admission et certificats de fin d'études, scolarité, avec notamment des travaux illustrés sur la Vendée).
FONDS DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES (articles 1 T 924 à 1224)
Les écoles et collèges existant en Vendée sous l'Ancien Régime disparaissent avec la Révolution (collège de Fontenay-le-Comte notamment). Si quelques établissements secondaires rouvrent sous le Directoire (Ecole centrale de Luçon) puis sous le Consulat et l'Empire, l'enseignement primaire reste limité au début du XIXe siècle et repose en grande partie sur l'initiative des congrégations religieuses (soeurs de Mormaison notamment). Il faut attendre les lois sur l'instruction primaire, en particulier celles de 1833 puis 1850, pour que les communes se dotent durablement d'écoles primaires. Pris dans la foulée de la politique laïque de Jules Ferry, le décret du 3 mai 1882 met à disposition la somme de 600 000 francs pour la construction dans les deux ans de 50 écoles de hameau en Vendée, "considérant que l'école communale établie au chef-lieu ne peut répondre aux besoins de la population" (Journal officiel). Enfin, conséquence de la loi de 1886 qui laïcise le personnel de l'enseignement primaire communal, la fin du siècle voit une forte progression du nombre d'ouverture d'écoles libres, passant de 198 en 1890 à 234 dix ans plus tard.
Des archives d'établissements scolaires publics sont classées dans ce fonds (articles 1 T 924 à 1224). Sont concernés les écoles primaires publiques (garçons et filles) de 17 communes vendéennes, le lycée de La Roche-sur-Yon (actuellement collège Edouard Herriot) et le collège François Viète de Fontenay-le-Comte. Les archives des écoles communales ne figurant pas dans ce fonds peuvent avoir été annexées aux archives communales ou être restées au sein des établissements (voir Sources complémentaires).
Les dossiers sont classés par commune, puis par établissement (école de filles, école de garçons, collège). On trouvera notamment, pour les écoles primaires communales, les registres matricules des élèves et des instituteurs, les listes d'inscription annuelles, les registres d'appel journalier ainsi que des pièces relatives à la gestion de l'établissement (relations avec la mairie, inventaires du mobilier et de la bibliothèque, programmes scolaires, procès-verbaux d'installation des enseignants, etc.).
Le fonds le plus important (articles 1 T 1005 à 1 T 1195) est celui versé en 1982 par le collège Herriot, héritier du premier établissement secondaire créé dans le département par le décret consulaire du 19 vendémiaire an XII (12 octobre 1803). Initialement installée à Saint-Jean-de-Monts, cette école secondaire impériale, puis royale, est transférée en 1814 à La Roche-sur-Yon, chef-lieu du département.
Une ordonnance royale l'érige au rang de "collège royal de 3e classe" en 1838 ; il devient "lycée" en 1848. En 1956, l'établissement est baptisé lycée Edouard Herriot, du nom de l'ancien président du Conseil et ministre qui le fréquenta de 1877 à 1887. Agrandi en 1960, il perd les classes du second cycle dix ans plus tard et devient collège au sens actuel du terme.
Les archives conservées concernent l'ensemble des activités de l'établissement pour la période 1815-1965. On y trouvera notamment les documents relatifs à la direction (délibérations du conseil d'administration, courrier, comptabilité), au personnel enseignant (procès-verbaux d'installation, dossiers de personnel), aux élèves (listes des promotions d'élèves, dossiers d'admission pour les années 1940-1963), ainsi qu'au bâtiment et au mobilier scolaire. A noter que les ouvrages de la bibliothèque du lycée (près de 1800 volumes) ont été transférés en 2002 aux Archives départementales de la Vendée et sont conservés dans le fonds de la bibliothèque (cotes BIB 1 G et BIB 1 PG). Figurent par ailleurs dans ce versement des documents relatifs au collège des Sables-d'Olonne (actuellement lycée Savary de Mauléon), créé en 1939 comme annexe du lycée de La Roche-sur-Yon.
D'autres écoles secondaires sont créées à partir du Directoire à Fontenay-le-Comte, à Luçon (école centrale du département) et aux Sables-d'Olonne. Les deux premiers établissements sont par la suite transformés en collèges communaux ; leurs archives qui subsistent sont conservées dans la série R des archives de la commune correspondante.
Informations sur l'acquisition :
Versements
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Ces archives sont librement communicables à l'exception de celles comportant des informations individuelles à caractère privé (50 ans) ou médical (délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé ou 25 ans après son décès).
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 54,00
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 456 boîtes, 215 registres.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Généralités
- CHARMASSON Thérèse (dir.), L'histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur, 2006, 728 p. (BIB B 3458)
- FERRIER Jean, Les inspecteurs des écoles primaires, 1835-1998 : ils ont construit l'école publique, Montréal, 1997, 965 p. (2 vol.) (BIB B 1700)
- GRANDIERE Marcel, La formation des maîtres en France : 1792-1914, Paris, 2006, 221 p. (BIB B 3932)
- GREW Raymond, HARRIGAN Patrick J., L'école primaire en France au 19e siècle : essai d'histoire quantitative, Paris, 2002, 398 p. (BIB B 3367)
- LEGAL Pierre-Yannick, "Une société réactive : conséquences et prolongements de l'offensive anticléricale de la Troisième République en Vendée", in : Des curés aux entrepreneurs : la Vendée au XXe siècle : actes du colloque tenu à la Roche-sur-Yon les 24, 25 et 26 avril 2003 / [dir. Alain Gérard], pp. 59-105 (BIB B 2680)
- LOISON Marc, L'école primaire française : de l'Ancien Régime à l'éducation prioritaire, Paris, 2007, 362 p. (BIB B 3871)
- PROST Antoine, L'enseignement en France 1800-1967, Paris, 1968, 524 p. (BIB 3171)
- ROUET Gilles, L'invention de l'école : l'école primaire sous la monarchie de Juillet, Nancy, 1993, 300 p. (BIB B 2299)
Plus particulièrement sur la Vendée
- Livre du cinquantenaire de l'Ecole normale d'institutrices de La Roche-sur-Yon (1884-1934), La Roche-sur-Yon, 1934, 88 p.-[12] p. de pl. (BIB B 3470)
- DOREAU Bernard, CALLET Jo, REGOURD Florence, RIVE Claude (sous la direction de la Fédération des oeuvres laïques), Cent ans d'école publique et laïque en Vendée, Nantes, 1986, 216 p. (BIB 7292)
- DURET André, LENNE Olivier, VRIGNAUD Marguerite (soeur), et al., L'enseignement catholique de Vendée au fil de l'histoire, La Roche-sur-Yon, 1999, 430 p. (BIB B 2270)
- HERRENG Jean-Marc, Les instituteurs publics dans la société vendéenne (1833-1914), Nantes, 1987, 2 vol. (441-XIII p.) (BIB MEM 275-1-2)
- JOLLY Céline, La démocratisation de l'enseignement secondaire à La Roche-sur-Yon : d'après l'étude des établissements Herriot, Richelieu, Mendès France, entre 1945 et 1977, Paris, 1997, 138 p. (BIB MEM 503)
- MALLARD Henri-Victor, La question scolaire en Vendée, Poitiers, 1948, 355 p. (BIB MEM 17)
- PATTEE-GAUTIER, Marie-Agnès, L'enseignement primaire au XIXe siècle, 1816-1882, canton de La Roche-sur-Yon (Vendée), Nantes, 1974, 193 p. (BIB MEM 186)
- PENEFF Jean, Écoles publiques, écoles privées dans l'Ouest : 1880-1950, Paris, 1987, 262 p.-[8] p. de pl. (BIB 7420) [étude de cas de la commune de Soullans]
- VILLETTE Anne-Sophie, Les écoles primaires publiques du canton de La Roche-sur-Yon, 1880-1918 : une diffusion du discours républicain ?, La Roche-sur-Yon, 2000, XXVIII-199 p. (BIB MEM 555)
Sources imprimées :
- 4 Num 219 : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Vendée. On y trouvera notamment les arrêtés, circulaires et avis préfectoraux relatifs à l'instruction publique : conseil départemental de l'instruction publique, traitement des instituteurs, inscription et tenue des examens, rétribution scolaire, fixation du nombre d'enfants accueillis gratuitement par école, etc. (ressources numérisées en ligne, 1815-1945)
- BIB ADM PB 11 : Manuel général de l'instruction primaire : journal hebdomadaire des instituteurs (1833-1844)
- BIB ADM PB 31 : Bulletin de l'instruction primaire de la Vendée (1865-1951)
- BIB PB 110 : Annuaire de l'enseignement public de la Vendée (1920-1924)
- BIB PB 457 : Association amicale des anciens élèves du Lycée de La Roche-sur-Yon (1878-1952)
- BIB PB 469 : Collège communal et école primaire supérieure de garçons de Fontenay-le-Comte : distribution solennelle des prix (1882-1913)
- BIB PB 551 : Echos des collèges catholiques de la Vendée (1919-1922)
- BIB PB 584 : Syndicat national des institutrices et instituteurs de France et des colonies. Section unifiée de la Vendée (1934-1939)
- BIB PA 215 : Bulletin des écoles privées de la Vendée : organe des rapports administratifs de la Direction diocésaine et des écoles privées du département de la Vendée (1924-1943)
- CHARMASSON Thérèse (dir.), L'histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur, 2006, 728 p. (BIB B 3458)
- FERRIER Jean, Les inspecteurs des écoles primaires, 1835-1998 : ils ont construit l'école publique, Montréal, 1997, 965 p. (2 vol.) (BIB B 1700)
- GRANDIERE Marcel, La formation des maîtres en France : 1792-1914, Paris, 2006, 221 p. (BIB B 3932)
- GREW Raymond, HARRIGAN Patrick J., L'école primaire en France au 19e siècle : essai d'histoire quantitative, Paris, 2002, 398 p. (BIB B 3367)
- LEGAL Pierre-Yannick, "Une société réactive : conséquences et prolongements de l'offensive anticléricale de la Troisième République en Vendée", in : Des curés aux entrepreneurs : la Vendée au XXe siècle : actes du colloque tenu à la Roche-sur-Yon les 24, 25 et 26 avril 2003 / [dir. Alain Gérard], pp. 59-105 (BIB B 2680)
- LOISON Marc, L'école primaire française : de l'Ancien Régime à l'éducation prioritaire, Paris, 2007, 362 p. (BIB B 3871)
- PROST Antoine, L'enseignement en France 1800-1967, Paris, 1968, 524 p. (BIB 3171)
- ROUET Gilles, L'invention de l'école : l'école primaire sous la monarchie de Juillet, Nancy, 1993, 300 p. (BIB B 2299)
Plus particulièrement sur la Vendée
- Livre du cinquantenaire de l'Ecole normale d'institutrices de La Roche-sur-Yon (1884-1934), La Roche-sur-Yon, 1934, 88 p.-[12] p. de pl. (BIB B 3470)
- DOREAU Bernard, CALLET Jo, REGOURD Florence, RIVE Claude (sous la direction de la Fédération des oeuvres laïques), Cent ans d'école publique et laïque en Vendée, Nantes, 1986, 216 p. (BIB 7292)
- DURET André, LENNE Olivier, VRIGNAUD Marguerite (soeur), et al., L'enseignement catholique de Vendée au fil de l'histoire, La Roche-sur-Yon, 1999, 430 p. (BIB B 2270)
- HERRENG Jean-Marc, Les instituteurs publics dans la société vendéenne (1833-1914), Nantes, 1987, 2 vol. (441-XIII p.) (BIB MEM 275-1-2)
- JOLLY Céline, La démocratisation de l'enseignement secondaire à La Roche-sur-Yon : d'après l'étude des établissements Herriot, Richelieu, Mendès France, entre 1945 et 1977, Paris, 1997, 138 p. (BIB MEM 503)
- MALLARD Henri-Victor, La question scolaire en Vendée, Poitiers, 1948, 355 p. (BIB MEM 17)
- PATTEE-GAUTIER, Marie-Agnès, L'enseignement primaire au XIXe siècle, 1816-1882, canton de La Roche-sur-Yon (Vendée), Nantes, 1974, 193 p. (BIB MEM 186)
- PENEFF Jean, Écoles publiques, écoles privées dans l'Ouest : 1880-1950, Paris, 1987, 262 p.-[8] p. de pl. (BIB 7420) [étude de cas de la commune de Soullans]
- VILLETTE Anne-Sophie, Les écoles primaires publiques du canton de La Roche-sur-Yon, 1880-1918 : une diffusion du discours républicain ?, La Roche-sur-Yon, 2000, XXVIII-199 p. (BIB MEM 555)
Sources imprimées :
- 4 Num 219 : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Vendée. On y trouvera notamment les arrêtés, circulaires et avis préfectoraux relatifs à l'instruction publique : conseil départemental de l'instruction publique, traitement des instituteurs, inscription et tenue des examens, rétribution scolaire, fixation du nombre d'enfants accueillis gratuitement par école, etc. (ressources numérisées en ligne, 1815-1945)
- BIB ADM PB 11 : Manuel général de l'instruction primaire : journal hebdomadaire des instituteurs (1833-1844)
- BIB ADM PB 31 : Bulletin de l'instruction primaire de la Vendée (1865-1951)
- BIB PB 110 : Annuaire de l'enseignement public de la Vendée (1920-1924)
- BIB PB 457 : Association amicale des anciens élèves du Lycée de La Roche-sur-Yon (1878-1952)
- BIB PB 469 : Collège communal et école primaire supérieure de garçons de Fontenay-le-Comte : distribution solennelle des prix (1882-1913)
- BIB PB 551 : Echos des collèges catholiques de la Vendée (1919-1922)
- BIB PB 584 : Syndicat national des institutrices et instituteurs de France et des colonies. Section unifiée de la Vendée (1934-1939)
- BIB PA 215 : Bulletin des écoles privées de la Vendée : organe des rapports administratifs de la Direction diocésaine et des écoles privées du département de la Vendée (1924-1943)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_1T1-1224
Institutions :
Vendée. Inspection académique, Écoles primaires (Vendée), Écoles primaires supérieures (Vendée)