Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude X. MC/ET/X/906 (1616-1841)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude X
Cote :
MC/ET/X/906
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude X
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
(dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Autres documents de l'étude
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,10 m.l. ou 1 carton.
Localisation physique :
paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050309