Inventaire d'archives : Tribunal d'instance du Puy-en-Velay (sous-série 1547 W)
Cote :
1547 W 12-91
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 10 octobre 2001
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
La cote 63 a été intégré en sous-série 4 U.
Les cotes 1-11 (dossiers civils) ont été éliminées en avril 2018.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 80 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,15
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1547W_TI_le_puy