Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie (1955-1988)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 910103 a été effectué par le Service d'action régionale pour la sécurité et la comptétitivité industrielles, sous-direction de la métrologie, à la Direction générale de l'industrie.
Ce versement se compose de dossiers d'approbation de modèles d'instruments de mesure, pour le pesage et le conditionnement, ainsi que des minutiers chronologiques du bureau et des télex.
Au terme de la DUA, fixée par le service en 2020, il conviendra de conserver à titre historique un échantillon des dossiers d'approbation de modèles.
Sommaire
Art. 1-74 : dossiers d'approbation de modèles d'instruments de mesure (pesage) (1955-1986). Art. 75-110 : dossiers d'approbation de modèles d'instruments de mesure (conditionnement) (196 -986.) Art .111-112 : Ccnditionnement. Approbations particulières de modèles uniques et affaires particulières (modèles non approuves), (975 -987.) Art .113-119 : Mmnutiers chronologiques (pesage, conditionnement, section technique) ; télex, (975 -988).
Cote :
19910103/1-19910103/120
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Section technique Masses, Forces, Conditionnement (sous-direction de la métrologie) (1986-1990)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008048
Institutions :
Section technique Masses, Forces, Conditionnement (sous-direction de la métrologie) (1986-1990)