Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Marc Le Clerc pour l'étude LXXII
Contenu :
Images des répertoires de l’étude LXXII
Cote :
MC/RE/LXXII/6
Publication :
Archives nationales de France
2016
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LXXII
Le clerc, Marc
Informations sur l'acquisition :
Registre entré aux Archives nationales en 1934.
Historique de conservation :
6 feuillets (références vues 3145 à 3150) et fait partie d' un registre de 492 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37,5 x largeur 25,5 cm, composé de cahiers paginés par l'étude puis par le commissaire du département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793.
Le registre est dans un état moyen. La reliure est à restaurer.
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
Registre
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
août 2010Corrections par Joël Poivre
Juillet 2016Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_052908