Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 3U - Tribunaux de première instance

Contenu :

Archives des tribunaux d'instance du département, comprenant les documents des parquets, des greffes civils, correctionnels et commerciaux, ainsi que les documents de l'enregistrement judiciaire.

Cote :

3 U 1-1911

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1999
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de première instance de Briançon. Tribunal de première instance d'Embrun. Tribunal de première instance de Gap

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 152.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1911

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_3U

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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