Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 3U - Tribunaux de première instance
Contenu :
Archives des tribunaux d'instance du département, comprenant les documents des parquets, des greffes civils, correctionnels et commerciaux, ainsi que les documents de l'enregistrement judiciaire.
Cote :
3 U 1-1911
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
1999
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de première instance de Briançon. Tribunal de première instance d'Embrun. Tribunal de première instance de Gap
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 152.50
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1911
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_3U