Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections politiques (1958-1994)
Contenu :
Ce versement concerne les élections politiques. On trouve généralement, pour chaque élection, un dossier de préparation et un récapitulatif des résultats, plus rarement d'un dossier de contentieux ou des, fiches de renseignements sur des élus locaux. Pour certains scrutins, il existe des dossiers sur les taux de participation et le découpage électoral.
Cote :
19960254/1-19960254/43
Publication :
Archives Nationales
1996
Informations sur le producteur :
Bureau des élections et des études politiques (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1996.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 29 février 1996, sans bordereau et en vrac, auprès du bureau des élections et des études politiques (sous-direction des affaires politiques et de la vie associative / direction de l'administration territoriale et des affaires politiques), par la mission des Archives nationales. Il portait la cote interne 96/42 MI. Il comprenait à l'origine 40 cartons Dimabs et 4 cartons dont on peut évaluer la capacité à 2 Dimabs chacuns.
Description :
Mise en forme :
Classement par type d'élections dans l'ordre chronologique des scrutins.
Une comparaison systématique avec les inventaires des versements effectués antiéreurement aux Archives nationales a permis d'éliminer les documents en double déjà versés.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
43 boîtes
Ressources complémentaires :
Versement qui complète les versements antérieurs sur les élections politiques, et notamment le versement coté 19950481.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage XML de l'inventaire dématérialisé (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018642
Thèmes :
abstention, canton, circonscription électorale, départements et collectivités d'outre-mer, référendum, vie politique, élection, élection cantonale, élection européenne, élection législative, élection municipale, élection professionnelle, élection présidentielle, élection régionale, élection sénatoriale