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ARCHIVES ANCIENNES

BIENS COMMUNAUX (1771-1780)

489 Edepot 21

CULTE (1593-1820)

489 Edepot 1-20

COMMERCE (1680-1680)

489 Edepot 22

ARCHIVES MODERNES

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1806-1958)

489 Edepot 23-30

ETAT-CIVIL (1792-1902)

489 Edepot 31-33

POPULATION-AGRICULTURE-INDUSTRIE-COMMERCE (1807-1946)

489 Edepot 34-40

CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1791-1904)

489 Edepot 41-49

AFFAIRES MILITAIRES (1814-1939)

489 Edepot 50-56

POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1819-1923)

489 Edepot 57-60

ELECTIONS ET PERSONNEL (1819-1928)

489 Edepot 61-62

FINANCES DE LA COMMUNE (1807-1922)

489 Edepot 63-65

EDIFICES COMMUNAUX (1827-1918)

489 Edepot 66-67

BIENS ET BOIS COMMUNAUX-DROITS DIVERS (1791-1925)

489 Edepot 68-71

VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (1806-1981)

489 Edepot 72-76

CULTE (1819-1913)

489 Edepot 77

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1822-1971)

489 Edepot 78-80

INSTRUCTION PUBLIQUE (1819-1948)

489 Edepot 81-83

PIECES D'ORIGINE PRIVEE (1886-1886)

489 Edepot 84

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Il se trouve chez le curé de Servance, un registre intitulé "série généalogique", genre répertoire, récapitulant les actes de baptêmes, mariages et décès des habitants de la commune, et pour les étrangers mention de leur origine. Ce registre comprend les années 1690 à 1820 environ. (2) D'après Théret, curé de Servance, à Montbéliard, de l'imprimerie de Deckherr, fils. (3) Les délibérations du conseil municipal manquent de 1860 à1874. (4) Voir 489Edepôt65/L3, inscription du courrier départ (1821-1822). (5) Avant son érection en mairie en 1841, le Haut-du-Them constituait la section dite d'Amont. (6) Plan classé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône. (7) Voir 489Edepôt73/O2, alignement du cimetière (1846, plan) -chemin vicinal n°4 de la l'Eau- (8) Voir 489Edepôt23/D1, 1 délibération du bureau de bienfaisance (juillet 1809). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 423, bois communaux (1753-1788). B 4225, plaintes et doléances des habitants (1789). B 8411, justice seigneuriale de Melisey concernant Servance (1723-1731). B 8941-8944, justice seigneuriale de Servance (1746-1789). B 9407, B 9415, bois communaux (1699-1788). B 9701, gruerie de Faucogney concernant les forêts de Saint-Antoine et du Ballon (1777). C 44, procès avec le chapître de Lure concernant le droit de passage et de pâturage au Ballon (1722-1788). C 47, correspondance relative à la délivrance du quart en réserve (1732-1745). C 163, ratification d'un acte d'échange de bois (1758-1761). C 202, marchés de maîtres d'école (1782-1789). C 520, rôles et répartements des impositions (1729-1790). E 637, titres de famille (1672). G 198, affranchissement de la macule de mainmorte (1599). H 584, délimitation des terres dépendant du village de Servance (1579, 1596). H 600, archives de l'abbaye de Lure concernant Servance (1537-1772). 317 L 1 et 368 L 35, époque révolutionnaire. 3 O 488/1 et 2, travaux communaux (depuis 1824).