Fonds sarde (1815-1860)
sous-série 1 FS Textes législatifs et réglementaires
1 FS 83-84 Actes liés à des événements politiques précis (1821-1849)
1 FS 158 Chambre royale d'agriculture et de commerce de Turin (1828-1832)
1 FS 200-203 Actes liés à des événements politiques précis. Collections des actes publiés du 13 mars au 9 avril 1821.
sous-série 4 FS Administration générale
4 FS 289. Vérifications périodiques des poids et mesures, envoi des étalons au greffe de la Chambre royale des comptes (1826-1836)
4 FS 381. Elections du 15 novembre 1857.
4 FS 387 Sessions de printemps et d'automne des conseils communaux (1839-1859)
4 FS 416. Police rurale. Armes à feu, chasse, braconnage. Réglementation, permis de port d'arme et de chasse, infractions (1833-1858)
4 FS 486. Comice agricole du Chablais. Création, membres, comptabilité, congrès et concours agricole (1844-1848)
4 FS 487. Comice agricole du Genevois. Création, membres, comptabilité, congrès et concours agricole (1843-1858)
4 FS 502. Pêche sur les lacs d'Annecy et du Léman, adjudications, amodiations des droits de pêche (1816-1859)
4 FS 536. Exposition publique et périodique des produits agricoles et industriels de Turin (1827-1858)
4 FS 538. Exposition des produits agricoles du bassin du Léman à Genève (1859)
4 FS 555. Applications et vérifications périodiques des poids et mesures, recouvrements (1845-1858)
sous-série 5 FS Conseils provinciaux et divisionnaires et bâtiments provinciaux
5 FS 42 Palais provincial à Bonneville, construction et entretien (1848-1860)
sous-série 7 FS Finances, cadastre et postes
7 FS 121 Taxes sur les produits spécifiques
7 FS 117 Litige entre la zone sarde et la Suisse (1851-1860)
Séries modernes (1860-1940)
Série M Administration générale et économie du département de la Haute-Savoie
sous-série 1 M Administration générale
1 M 1 Plébiscite des 22 et 23 avril 1860 : mouvements anti-annexionnistes, propagande, proclamation, affiches, bulletins de vote, vote par communes, correspondance, dépenses. (1860)
1 M 112-117 Affiches à caractère politique et général : dont discours ou proclamations, arrêtés, conférences publiques, congrès, meeting 1865 - 1940
1 M 129 Voyage du président de la République Armand Fallières à l'occasion du cinquantenaire de la réunion de la Savoie à la France : inauguration à Annecy du monument Curtat et du groupe scolaire Carnot, et à Thonon du monument Dessaix, 3-8 septembre 1910.
1 M 131 Affiches annonçant, le 25 février, la visite de Fernand David, ministre du Commerce et de l'Industrie, et l'inauguration des nouveaux bâtiments de l'hôpital d'Annecy, 1912. Affiche annonçant, le 11 septembre, une grande fête des mutilés et réformés à Annecy, sous la présidence de Maginot, ministre des Pensions, 11 septembre 1921.
1 M 135 Fête nationale du 14 Juillet : instructions générales, correspondance, comptabilité, rapports des maires, invitations, affiches. (1880 - 1939)
1 M 136 Fête nationale du 11 Novembre : instructions générales, correspondance, comptabilité, rapports des maires, invitations, affiches. 1920 - 1939 (lacunes)
1 M 137 Fête nationale de Jeanne d'Arc : instructions générales, correspondance, affiches. 1920 - 1937 (lacunes)
1 M 138 Fête des mères françaises : instructions générales, correspondance, presse, affiches. 1921 - 1940
sous-série 3 M Plébiscites et élections
3 M 59 Plébiscite du 8 mai 1870 sur les réformes opérées dans la Constitution depuis 1860 : circulaires, instructions, correspondance, proclamations, affiches, résultats des votes. (1870)
3 M 62 Élections des 14 et 15 avril 1861 après annulation des élections précédentes : instructions, correspondance, prestations de serment des candidats, manifestes, affiches, procès-verbaux du recensement des votes.
3 M 63 Élections des 31 mai et 1er juin 1863 : circulaires, instructions, correspondance, prestations de serment des candidats, manifestes, affiches, procès-verbaux du recensement des votes
3 M 64 Élections des 23 et 24 mai 1869 : instructions, correspondance, observations sur la situation politique avant le scrutin dans l'arrondissement de Bonneville (candidature Jules Favre), rapports de la gendarmerie, affiches, journaux, procès-verbaux du recensement des votes
3 M 65-93 Élections législatives, période intermédiaire et Troisième République.(1870 - 1936)
3 M 94-110 Élections sénatoriales (1874-1936)
3 M 116-119 Élections au conseil général et aux conseils d'arrondissement, période du Second Empire (régime de la loi du 7 juillet 1852). (1867-1870)
3 M 120-166 Troisième République (régime de la loi du 10 août 1871). (1871-1943)
3 M 172-193 Période intermédiaire et Troisième République (régime des décrets des 16 et 24 septembre 1870 et des lois des 14 avril 1871, 20 janvier et 12 août 1874, 12 août 1876, 28 mars 1882, 5 avril 1884) (1871-1935)
3 M 196-247 Nominations et élections des maires et adjoints, élections municipales. Affaires particulières à chaque commune. (1860-1940)
sous-série 4 M Police
4 M 30-34 Centenaires, journées souvenirs, monuments commémoratifs, bienfaisance, calamités. Réglementation, organisation, déroulement (1863-1940)
4 M 62-64 Ventes, adjudications de travaux, avis d'enquêtes, emprunts.... : affiches (1909-1940)
4 M 75-88 Réunions sportives, cinéma, théâtre, conférences, kermesses.... : affiches (1900-1939)
4 M 93 Commémoration des journées révolutionnaires le 1er août (1931-1939) et le 1er mai (1890-1939)
4 M 109 Changement de l'heure (retour à l'heure légale) (1916-1919)
4 M 117 Mesures prises lors de réunions, meetings et manifestations publiques : rapports, comptes-rendus, affiches, correspondance. (1870-1939)
sous-série 5 M Santé publique et hygiène
5 M 131 Évian, sources d'eau minérale. Généralités (1875-1899). Sources classées par ordre alphabétique : Aiglon, Beau-Rivage, Bonnevie, Cachat, Clermont ou l'Hôpital, Cordeliers, Grand Lavoir, Grottes, Guillot, Royale, Saint-Paul, Superbe
sous-série 8 M Commerce et tourisme (1860-1935)
sous-série 6 M Population, économie, statistique
6 M 94 Recensement professionnel (non réalisé) des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux en 1917 : instructions, affiches, correspondance générale.
sous-série 7 M Agriculture, Eaux et forêts
7 M 31 Sociétés, syndicats et comices agricoles : statuts, règlements, concours, comptes rendus annuels, affiches, correspondance. (1860 - 1914)
7 M 39 Comices agricoles de Rumilly et Saint-Julien, statuts, organisation, concours, règlements : affiches, correspondance. (1861 - 1904)
7 M 86 Destruction des insectes, du gui, des chardons, échenillage, hannetonnage : instructions, correspondance, affiches. (1875 - 1938)
7 M 100-101 Phylloxéra et mildiou, introduction de cépages étrangers, surveillance du service phylloxérique, traitements et mesures, carte des ravages, réclamations et plaintes de particuliers contre les remèdes utilisés, crédits alloués : instructions, affiches, rapports, correspondance. (1872-1906)
7 M 114 Concours de pouliches et juments poulinières : instructions, affiches, correspondance. (1893-1934)
7 M 122 Expositions agricoles, matériel et produits : instructions, règlements, affiches, correspondance. (1872-1886)
7 M supplt 490 Pépinière départementale à Annecy-le-Vieux (1889-1905)
sous-série 8 M Tourisme et commerce
8 M 8 Affiches et avis publicitaires (1909-1939)
8 M 36 Exposition universelle de 1878 à Paris
8 M 40 Expositions diverses en France(1862-1886)
8 M 92 Collection d'affiches de publicité touristique (transports, Compagnie des bateaux, hôtels, Syndicat d'initiative) (1909-1939)
sous-série 10 M Travail
10 M 15 Travail des femmes et des enfants (1874)
10 M 16-17 Durée du travail (1936-1940)
10 M 74-78 Travail et main-d'oeuvre (1909-1939)
Série N Administration et comptabilité départementales (1860-1940)
sous-série 3 N Comptabilité générale du département
3 N 132-135 Emprunts départementaux : réalisations, adjudications, amortissement. Correspondance, affiches, imprimés. (1860-1937)
sous-série 4 N Immeubles et bâtiments départementaux
4 N 23 Travaux à exécuter dans les salles de l'Hôtel de Ville pour servir de palais de justice, construction nouvelle avec inscription commémorative, transfert de la justice de paix, mobilier : devis, cahier des charges, plans, affiches d'expropriation, correspondance. (1860-1902)
Série O Administration communale (1860-1940)
sous-série 2 O Dossiers d'administration communale
Présence d'affiches d'adjudication dans les dossiers de travaux communaux.
sous-série 4 O Dons et legs
4 O 15 PHIPPAZ François-Marie (biens immeubles) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, extrait du registre des délibérations de la commune de Marignier, procès-verbal de gendarmerie, copie d'acte de vente, affiche, état de lotissement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, plans, notifications, arbre généalogique (1927-1939).
4 O 64 FALCOZ Arsène-Victor-Joseph au profit de l'hôpital de Salins-les-Bains. – Capital en argent : correspondance, affiche. (1928)
4 O 105 MERMIER Marie-Amédée au profit de l'église, la fabrique et la commune de Clarafond-Arcine, de l'école secondaire ecclésiastique d'Évian-les-Bains. – Capital en argent : note, correspondance, renvoi, procès-verbal d'adjudication, affiche d'adjudication de travaux publics, décret présidentiel, avis du préfet, bordereau des pièces transmises au ministre de l'Instruction publique et des cultes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, avis du sous-préfet, extrait du registre des actes sous seings privés. (1870-1881)
Série P Finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)
sous-série 1 P Trésor public et comptabilité générale
1 P 2 Trésorerie générale ; circulaire ; personnel. Emprunts nationaux, 1920-1922 ; affiches ; propagande (1920-1922 )
sous-série 3 P Cadastre
3 P 1/7 Renouvellement du cadastre, application de la loi du 17 mars 1898 : correspondance, rapport, note (avril-juin 1901) ; adjudication des opérations à effectuer sous le régime de la loi du 17 mars 1898 : instruction, correspondance, affiche, avis d'adjudication (mai 1911-avril 1914, et s.d.). 1901 (avril)-1914 (avril), et s.d (1901-1914)
3 P 1/27 Examen pour l'emploi de géomètre en chef, ouverture : notes d'information, affiches, correspondance (septembre 1888-décembre 1890, et s.d.)
3 P 1/51 Exécution des opérations. - Géomètres, demandes d'accréditement : correspondance (avril 1864-avril 1914) ; nomination : extraits des registres des délibérations du conseil municipal (octobre 1869-novembre 1907). Travaux, exécution : affiches, correspondance (mai 1869-octobre 1898) ; demandes d'approbation : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (mars 1871-août 1918). Bois communaux, fixation des limites : procès-verbaux de reconnaissance, correspondance (juin 1866-novembre 1868) (1864-1918)
sous-série 5 P Douane et zones franches de la Haute-Savoie
5 P 117 Affaire des zones franches conduisant à l'arrêt de la cour de justice internationale du 7 juin 1932
5 P 118 Travaux de la commission franco-suisse des zone franches crée par la sentence arbitrale du 1er décembre 1933
5 P 139 Réunions politiques. Conférence de Thonon-les-Bains du 19 novembre 1922 : extrait de la séance de la chambre de commerce d'Annecy, rapport du commissariat spécial d'Evian-les-Bains, affiche, correspondance (1922).
Série Q Domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1970)
sous-série 1 Q Département du Mont-Blanc
1 Q 10 Affiches pour la vente des biens nationaux (An VII-An VIII)
1 Q 11 Annecy. Affiches pour la vente des biens nationaux. Cantons d'Alby et de Faverges (An III)
1 Q 12 Carouge. Affiches pour la vente des biens nationaux de la ci-devant abbaye de Chésery et de la ci-devant cure d'Annemasse (An III)
1 Q 27-29 Affiches pour la vente des biens nationaux (An II-An III)
sous-série 2 Q Administration de l'enregistrement et des domaines
2 Q 5 Domaines. Ventes et aliénations, baux, successions en déshérence, rachats de rentes, demande de concession de bâtiments de l'État affectés à des services départementaux (prisons), mise en vente de terrains sis en Algérie (provinces de Constantine et d'Oran) : expéditions d'actes, correspondance, délibérations, extraits cadastraux, affiches et plans. (1860 - 1905)
2 Q 10 Domaines. Acquisitions d'immeubles par l'État pour le service des Douanes et autres : actes, correspondance, affiches, extraits cadastraux. (1925-1939.)
2 Q 54 Bureau des domaines d'Annecy : affiches de ventes aux enchères publiques. (1883 - 1896)
Série R Affaires militaires (1860-1940)
sous-série 1 R Préparation militaire et recrutement de l'armée
1 R 566 Préparation militaire, recrutement et mobilisation : affiches (1865 - 1939)
sous-série 2 R Organisation de l'armée
2 R 43 Affiches concernant le ravitaillement : prix de vente et circulation des denrées, taxes, cartes d'alimentation, consommation, 1914-1919 (108 pièces)
sous-série 4 R Garde nationale et autres corps spéciaux
4 R12 Francs-tireurs : organisation de la Compagnie du Mont-Blanc et du corps des Gaulois(1870)
4 R 13 Organisation par l'Assemblée Nationale d'un bataillon de volontaires par département : inscriptions des candidats, affiches, correspondance. (1871)
4 R 29-30 Organisation : mobilisation des hommes mariés, listes, itinéraire du conseil de révision. Instructions, dépêches, affiches, correspondance avec les mairies et les sous-préfectures, (1870-1871)
4 R 39-40 Entretien, habillement et fournitures : réception et répartition par garnison, emprunt départemental d'un million en 1870. Rapports, correspondance, affiches, (1870-1873)
4 R 44 Garde nationale mobilisée : appel sous les drapeaux, réintégration des effets, élection des chefs de bataillons, emprunts. Affiches (19 pièces), (1870-1871)
sous-série 8 R Occupation de la France par les armées ennemies et réfugiés
8 R 2 Appel extraordinaire des hommes de 25 à 35 ans pour la durée de la guerre, listes d'hommes mobilisés, restitution des effets égarés en chemin de fer pendant la guerre, sauvegarde des propriétés abandonnées par des militaires sans famille : instructions, correspondance, affiches. (1870-1871)
8 R 24 Bulletins des communes donnant les renseignements officiels sur la guerre fournis par le préfet et à afficher dans les mairies.
5 août 1914 - 4 février 1915
8 R 28 Affiches concernant la lutte contre l'ennemi, le militarisme, le patriotisme et l'aide américaine ( 1914 - 1919)
8 R 30 Affiches concernant la mobilisation, la paix et le souvenir (1914-1919)
8 R 39 Vins, fromages et bétail : tarifs, indemnités pour le bétail réquisitionné, problème de la baisse de fabrication du gruyère. Instructions, télégrammes, affiches, correspondance. (1914-1919)
8 R 47 Évaluation du tarif maximum de vente par la commission départementale : arrêtés, télégrammes, affiches, correspondance, (1914-1915)
8 R 51-52 Lait, beurre, fromages : taxation, réglementation de la vente, ravitaillement de la population civile, répartition des quantités à fournir par les fruitières, prix d'achat, interdiction, coupures de journaux, affiches, correspondance. ( 1916 - 1921)
8 R 77 Imprimés concernant le ravitaillement pendant la guerre de 1914-1918
8 R 78 Affichettes, chansons scolaires, petits journaux illustrés. ( vers 1916)
8 R 79 Affiches concernant les restrictions et le ravitaillement des céréales, denrées alimentaires, pétrole, essence, charbon, gaz et électricité (72 pièces). ( 1914 - 1920)
8 R 89 Emprunts de la défense nationale et de la libération : calendrier, bons points, cartes photographiques des vainqueurs de la Marne (1915-1920)
8 R 90 Affiches concernant les placements en or, en bons et en titre(1916-1917)
8 R 91 Affiches concernant les emprunts nationaux et de la défense nationale (1915-1920).
8 R 138 Affiches concernant les secours et aides aux familles de soldats blessés et mutilés (1914-1918).
sous-série 10 R Organismes du temps de la Première Guerre mondiale
10 R 17-23 Télégrammes, affiches, correspondance. (1916-1920)
Série S Travaux publics et transports (1860-1940)
sous-série 2 S Routes et grande voirie, circulation et transport routier
2 S 98 Affiches d'adjudications de travaux vicinaux (1937-1940)
sous-série 3 S Navigation intérieure
3 S 12 Pêche dans le lac Léman, 1900-1909.
3 S 121 Réglementation (arrêtés, affiches de 1946) (1936-1946)
3 S 123 Le Rhône - Affaires diverses (affiche de 1947) (1933-1947)
sous-série 4 S Chemins de fer
4 S 81 Affiches, arrêtés préfectoraux concernant la circulation et tarifs des trains (1883-1885). Exploitation : correspondance, documents généraux, affiches (1860-1909 et 1875-1908)
4 S 86 Police des gares, réglementation : affiches (1866 et 1878)
Série T Enseignement, affaires culturelles, sports (1860-1940)
sous-série 3 T Archives
3 T 21 Affiche concernant l'aménagement de la salle des Archives le 14 juin 1906.
Série U Justice (1860-1940)
sous-série 3 U Tribunal de première instance de Bonneville
3 U 2 1079 Affiches(1936-1946, 1950-1956)
Série V Cultes (1860-1940)
sous-série 4 V Immeubles et bâtiments paroissiaux
4 V 3 Question de la propriété des églises, presbytères et cimetières dans les provinces de Savoie et de Nice annexés en 1860. Notification d'un avis du Conseil d'État, 24 décembre 1896. Réponses des communes, 1897. Instructions, presse , affiches.( 1896-1897)
Série X Assistance et prévoyance sociale (1860-1940)
sous-série 1 X Administration hospitalière
1 X 112 Hôpital-hospice de Bonneville. Travaux d'aménagement, d'agrandissements et d'appropriation à l'hôpital (1926-1940)
Série Y Établissements pénitentiaires (1860-1940)
sous-série 1 Y
1 Y 35 Matériel et vivres (1908-1935)
1 Y 37 Fournitures. Affiches concernant différentes circonscriptions pénitentiaires dont celles de Grenoble et de Lyon envoyées aux fins de publicité (1926-1938)
Série Z Sous-préfectures (1860-1940)
sous-série 1 Z Sous-préfecture de Bonneville
1 Z 34 États du personnel des guides : tableau, affiches, correspondance (1862-1864, 1874-1879)
1 Z 40 Transports. Revues des montures, réclamations au sujet des bêtes vicieuses, plaintes (1863-1892) ; police des voitures, service des messageries (1862, 1872-1875) ; réglementation de la circulation des voitures entre Chamonix et Martigny (1872-1874). Correspondance, délibérations du conseil d'administration, affiche, 1862-1892
1 Z 163 Marignier. Travaux (1868-1939)
1 Z 218 La Roche-sur-Foron. Foires et marchés (1922-1937)
sous-série 2 Z Sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois
2 Z 82 Elections législatives du 26 avril 1914 ; instructions, affiches imprimées.
2 Z 789 Guerre 1914-1918 : affiches
2 Z 971 Campagne contre la suppression de la zone franche ; affiche de propagande en couleurs (1919)
sous-série 3 Z Sous-préfecture de Thonon-les-Bains
3 Z 8 Élections partielles au Conseil d'arrondissement (1939)
3 Z 86-87 Chemins vicinaux et ruraux, travaux sur des ponts, réfections des trottoirs, voirie vicinale (1887-1940)
3 Z 88-91 Travaux d'adduction d'eau et d'assainissement, construction de réseaux d'égouts (1907-1940)
3 Z 100 Etablissements bancaires (1915-1933)
3 Z 103 Occupation du domaine forestier : protection de torrents, captage de sources, litiges au sujet de sources, concession de passage en forêt (1909-1940)
Fonds figurés
62 Fi Affiches provenant du dépôt légal (en attente de classement)
