Inventaire d'archives : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds versé par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement des instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement de la métropole Nice Côte d'Azur (délibérations des conseils et bureaux métropolitains). On y trouve également l'affichage légal des années 2013-2014 et le recueil des actes administratifs pour la période 2002-2009.

Publication :

Service archives de la Métropole Nice-Côte-d'Azur
2016
Nice

Informations sur le producteur :

Origine:
Communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'Azur. Secrétariat général puis Délégation Assemblées, Affaires juridiques, Contrôle de gestion. Bureau des Instances métropolitaines
Biographie ou histoire
La communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur (CANCA) est créée officiellement le 1er janvier 2002. Le maire de Nice, Jacques Peyrat, en est le premier président. Son successeur à la mairie de Nice, Christian Estrosi, lui succède également à la présidence de la CANCA le 18 avril 2008, puis devient président de la communauté urbaine qui se substitue à la communauté d'agglomération le 29 décembre 2008.
Le 1er janvier 2012, 49 communes se sont unies pour former la Métropole Nice Côte d'Azur, regroupant ainsi la communauté urbaine Nice Côte d'Azur, la communauté de communes de la Vésubie, la communauté de communes de la Tinée, la communauté de communes des stations du Mercantour et la commune de la Tour-sur-Tinée. Christian Estrosi en est élu président puis réélu lors du conseil métropolitain du 11 avril 2014.
Les métropoles sont des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) créés par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 sur la réforme des collectivités territoriales. Elles constituent un territoire d'un seul tenant et sans enclave et comportent plus de 500 000 habitants.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements (2008, 2009, 2011, 2012, 2015, 2016)

Description :

Évolutions :
Accroissements
fonds destiné à s'accroître
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
reproduction autorisée sous réserve que l'état matériel des documents le permette

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 63,60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 599

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Métropole

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FR-EPCI006NCA_001

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Liens