Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 133 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs à la police du roulage et aux voies ferrées.

Cote :

133 W 1-3

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 30 mars 2013

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 16 mars 1981, repris sous Aide au classement le 26/09/2013. Eliminations réalisées en 1981 : PV de gendarmerie (1960-1965), extraits de jugements de tribunaux (1962-1966), avertissements et contraventions (1963-1965), renseignements judiciaires (1964-1965).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,17

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_133W_prefecture_1D2B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens