Inventaire d'archives : 426 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau (naturalisations).

Cote :

426 W 1-17

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture, 1ère direction,3ème bureau.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 21 novembre 1961

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en octobre 1988 par Dominique Bravais, TUC (travaux d'utilité commune) à partir des liasses Z 10994-11014.

Conditions d'accès :

L'ensemble des documents est communicable à 50 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
17

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000267

Où consulter le document :

Archives départementales de la Drôme

Archives départementales de la Drôme