Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Clément (XIXe s.)

Cote :

E dépôt 207 1-3

Publication :

Archives départementales du Gard
2009
Nimes

Informations sur le producteur :

Origine:
Mairie de Saint-Clément

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 16 novembre 2009 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
1 J 714 Affaires consulaires et impositions (1650-1758). Copie de transaction entre les habitants de Carnas et de Saint-Clément pour leur droit de dépaissance (1300-1459).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_E_depot_207_Saint-Clement

Institutions :

Mairie de Saint-Clément

Personnes ou Institutions :

commune de Saint-Clément

Archives départementales du Gard

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