Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Clément (XIXe s.)
Cote :
E dépôt 207 1-3
Publication :
Archives départementales du Gard
2009
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Saint-Clément
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 16 novembre 2009 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_207_Saint-Clement