Inventaire d'archives : Collection des thèses et mémoires
Cote :
104 J 1-147
Publication :
Archives départementales de la Creuse
2015
30 rue Franklin Roosevelt 23 000 Guéret
Informations sur le producteur :
Biographie/Histoire institutionnelle
Jusqu'à la parution en décembre 1998 de l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, les thèses et mémoires non publiés étaient classés dans la série F des Archives départementales de la Creuse. Cette série étant désormais close, les thèses et mémoires ont été reclassés dans la série J qui regroupe les archives réglementairement d'origine privée. La nouvelle cotation a été effectuée par Delphine Méritet, stagiaire aux Archives de la Creuse en juin 1999. Si la consultation de ces travaux est libre, en règle générale toute forme de reproduction est strictement interdite. Certaines exceptions peuvent toutefois être envisagées, lorsque l'auteur a autorisé la reproduction (cf. cotes : 104J 43, 91, 100, 121, 139). Néanmoins, dans ce cas, il ne peut s'agir que d'une reproduction partielle du document, avec une obligation de droit moral envers l'auteur en cas de réutilisation, conformément au Code de la propriété intellectuelle (cf. art. L. 121-1 s. Les caractéristiques des prérogatives du droit moral).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD023_0493_SERIE_104J