Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction personnels médicaux (1981) ; Sous-direction...

Titre :

Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction personnels médicaux (1981) ; Sous-direction personnels, établissements (1982) - Sous-direction personnels médicaux hospitaliers (1983-) (1943-1972)

Contenu :

Le présent reprend les répertoires antérieurs qui avaient rendu compte des versements effectués en 1970, 1971 et 1972 par les bureaux TPM 11 et TPM 22 de la de la sous-direction des Personnels de la Direction des Hôpitaux. RépertoireDivision des personnels médicaux
TPM 1 : SAN 1600 à 1643
TPM 2 : SAN 1644 à 1791
Sommaire
Art 1-133 : Gestion des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des centres hospitaliers universitaires et des hôpitaux non CHU. Art 1-64, 102-133 : Recrutement, intégration, carrière, concours, contentieux, effectifs : Généralités, dossiers ou mesures individuelles, dossiers classés par département, 1943-1971. Art 65-76 : Dossiers soumis au conseil national de discipline hospitalier, classes par séance ; dossiers contentieux classes par nom, 1944-1970. Art 77-89 : Reclassement du personnel médical ou paramédical rapatrié d’Algérie, départements d’Outre-mer, 1956-1972. Art 92-101 : Enquête sur le fonctionnement des services à plein temps dans les hôpitaux de 2ème catégorie : Questionnaires classés par région, département, établissement, 1969. Les archives cotées SAN 1644-1695, SAN 1698, SAN 1708-1709 et SAN 1779-1780 ont été reclassées dans d’autres versements ; les cotes sont donc annulées. Les archives cotées SAN 1756-1757 ont été éliminées ; les cotes sont donc vacantes.

Cote :

19760190/1-19760194/133

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers (direction des hôpitaux) (1981-1991)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif, par département, par établissement, par région

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020391

Archives nationales

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