Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Division établissements publics (1985-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-69 (54 DGER) : Tutelle administrative et financière des établissements d'enseignement technique agricole : Dossiers d'établissements classés par départements (budgets, décisions modificatives, comptes financiers, procès-verbaux de conseil d'administration), 1985
Cote :
19900172/1-19900172/69
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007497
Institutions :
Thèmes :
budget, conseil d'administration, enseignement agricole, enseignement technique, formation professionnelle, établissement d'enseignement