Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LIV. MC/ET/LIV/1165-MC/ET/LIV/1243 (1546-1870)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LIV

Cote :

MC/ET/LIV/1165-MC/ET/LIV/1243

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Étude notariale LIV (Paris ; 1518-….)

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Langues :

FrançaisEspagnolAnglais

Description physique :

Importance matérielle :
2,80 ml ou 23 cartons (boîtes 5 cm, 10 cm, 12,5 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053768

Archives nationales

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