Inventaire d'archives : Culture ; Centre national de la cinématographie française (CNC) (1977-1994)

Contenu :

Sommaire
Agrément des groupements et ententes de programmation, 1977-1994. Art 1 : Réglementation et politique générale, 1982-1983. Art 1 (suite)-3 : Travaux de la commission de programmation, 1983-1990. Art 4-25 : Groupements et ententes de programmation : Groupements nationaux, groupements non nationaux, groupements annulés, situation régionale, 1982-1994. Art 25 (suite)-26 : Etudes, 1977-1992. Art 26 (suite) : Infractions et contentieux, 1983-1988 ; salles en difficultés, 1986-1992 ; plan informatique, 1987 ; éléments de bilan général, 1975-1989

Cote :

19980048/1-19980048/26

Publication :

Archives nationales
1998

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015739

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