Inventaire d'archives : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions
Titre :
Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions (1920-1934)
Contenu :
Sommaire
Art 1 - 42 (G 269 - G 310) : Dossiers de pension personnels titulaires, surveillants de l'administration pénitentiaire ayant cessé leurs fonctions années 1920-1934 dans l'ordre numérique.
Cote :
19880064/1-19880064/42
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de la Justice) (1981-1991)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014725