Inventaire d'archives : Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions

Titre :

Justice ; Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau pensions (1920-1934)

Contenu :

Sommaire
Art 1 - 42 (G 269 - G 310) : Dossiers de pension personnels titulaires, surveillants de l'administration pénitentiaire ayant cessé leurs fonctions années 1920-1934 dans l'ordre numérique.

Cote :

19880064/1-19880064/42

Publication :

Archives nationales
1988

Informations sur le producteur :

Bureau des pensions (ministère de la Justice) (1981-1991)

Description :

Mise en forme :
Classement numérique

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014725

Archives nationales

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