Inventaire d'archives : Archives communales (1321-2018)

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'unité documentaire :

Archives communales (1321-2018)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_E_depot

Publication :

Archives départementales du Gard
2018
Nimes

Conditions d'accès des documents :

Modalités d'accès
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas: 114

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard