Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1953-1978)
Contenu :
INTRODUCTION
Genèse du versement
Le versement 790893 provient d'une scission en plusieurs versements du versement n° 790515, qui se composait de documents hétéroclites provenant de plusieurs services de la Direction des industries chimiques, textiles et diverses.
Composition du versement
Le versement 790893 (9 articles provenant du secrétariat général de la DICTD) concerne les industries chimiques et se compose principalement des archives de l'ancienne Direction des Industries chimiques (DIC apparue en 1940 et qui a fusionné en 1971 avec la direction des industries textiles et diverses pour donner naissance à la DICTD).
La DIC était divisée en services techniques (sectoriels) et services généraux. Les documents concernent les activités des services généraux : chimie d'Etat hygiène et sécurité industrielle, mobilisation industrielle, fiscalité, personnel et locaux de la Direction. Quelques documents concernent la DICTD (1971-1975).
Traitement du versement
Il conviendra d'éliminer les documents relatifs à la mobilisation industrielle, aux affaires générales du service, et probablement aussi les documents concernant la sécurité industrielle (articles 4 à 8) pour ne conserver que les archives relatives à la chimie d'Etat et le recueil de décisions du directeur de la DICTD, M. Rauline.
Sources complémentaires
. Les archives de M. Rauline (directeur de la DIC) et de la DIC se trouvent dans le versement 771633 (anciennement 771435).
. On trouvera des documents sur la chimie d'Etat dans le versement 800120 (ind 16502 - 16503).
. On pourra trouver éventuellement quelques documents complémentaires dans les versements 771400, 771636, 810193, 810541, 810675.
Marie-Hélène JOLY, Conservateur, 1988
Sommaire
Dossiers de l’ancienne direction des industries chimiques Art 1-3 : Chimie d’état (institut de recherche en chimie appliquée, charbonnages de France-chimie, entreprise minière et chimique), 1957-1978. Art 4-5 : Règlement de sécurité des industries chimiques, transport de produits chimiques, 1953-1974. Art 6 : Mobilisation industrielle, 1959-1975. Art 7 : Fiscalité, 1953-1970. Art 8 : Personnel et locaux du service, 1970-1977. Art 9 : Recueil des décisions de M. Rauline, directeur des industries chimiques, 1970-1974.
Cote :
19790893/1-19790893/9
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Sous-direction Chimie (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011957
Institutions :
Sous-direction Chimie (direction des industries chimiques, textiles et diverses), entreprise minière et chimique, institut national de recherche chimique appliquée (france), orkem
Thèmes :
bâtiment public, entreprise, fiscalité, industrie chimique, matière dangereuse, mobilisation industrielle, personnel, produit chimique, sécurité, transport