Inventaire d'archives : 2 O 2484-2486 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Entrevernes (1852-1940)

Date : 1852 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2484-2486

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 12

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,36

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 111 : Archives communales déposées de la commune d'Entrevernes

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 555-556 : Cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile

1 Cd 1431-1432 : Cadastre sarde, tabelles de Lathuile

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

1 C IV 22 : Séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C (+ n°) : bureau de ; 6 C (+ n°) : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

6 L 27 : Délibérations du canton de Duingt, an IV-an VIII

6 L 32 : Mines d'Entrevernes, an IV-an VIII

6 L 41 : Registre des récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes du percepteur, an V-an VIII

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

10 L 47 : Administration communale, an IV-an VIII

10 L 87 : Administration communale, an IX-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 133 : Administration communale

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860

10 FS : travaux publics et transports

10 FS 322 : Mine de lignite, 1844-1854

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 26 : Listes électorales, 1860-1940

3 M 213 : Élections municipales, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 186 : Établissements classés, 1907-1939

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 215 : Listes nominatives de recensement de population, 1861-1936

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 294 : Forêt communale, 1860-1938

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3 670 : État de section, 1865

3 P 3 671-672 : Matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914

3 P 3 673-674 : Matrice des propriétés non-bâties, 1913-1965

3 P 675 : Matrice des propriétés bâties, 1911-1965

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 33 : Budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

5 V 72 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 18 : Inventaire des biens de fabrique, 1906-1948

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri) et MARIOTTE (Jean-Yves), Histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois. Édition Horvath, 1980.

[Cote US 258]

Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, Le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987.

[Cote DOC 1320]

ROSAY (Jean-Jacques), "La mine d'Entrevernes (histoire de la vallée d'Entrevernes", Bulletin municipal, juillet 1933 et juillet 1994.

[Cote Br 4992]

OURSEL (Raymond), "Pour l'honneur de Saint-Jacques : le pèlerinage de Bourbon-Lancy, Archéologia, n° 25, janvier-février 1969, pp. 68-75, Mémoire en fait et droit pour les cousins François et Claude Viannay, cultivateurs du village d'Entrevernes division civile d'Annecy contre Jean Leuffer, par devant la Royale Chambre des Comptes au rapport du seigneur collatéral Comte Bardesono de Rigras. Audience du 8 janvier 1845. Turin : impr. Speirani et Ferrero, 1945, 54 p.

[Cote Livres 3853]

FENOUILLET (F.), "Variétés. Un trésor caché, le charbon savoyard", La revue populaire de Savoie, 21 janvier 1900, p. 13-14.

[Cote Bib 1353]

DEVANT (Charles), "La mine d'Entrevernes", La revue savoisienne, 19.

[Cote Br 1149]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001570

Institutions :