Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale ; Bureau de l'exportation pays tiers (1962-2004)
Contenu :
20060180 art. 1-17
Négociations bilatérales, certificats sanitaires : correspondance, notes, notes de service, décret, arrêtés, procès-verbaux de session et de réunion, relevés de décisions et de conclusions de réunions et d’intercession, comptes-rendus, comptes-rendus de réunions, voyage, de missions et d’entretiens, rapports, projet et rapports de missions, directives du Conseil des Communautés européennes, proposition et décisions du Conseil et de la Commission de l’Union européenne, notification, règlements, projets d’interventions et de discours, organigrammes, projet et conventions, projet de protocole, accords, avis, tableaux, articles, cartes, plans, graphiques, photos couleur, coupures de presse, télégrammes, télex, documentation.
1962-2004
Sommaire
Art 1-17 : Négociations bilatérales, certificats sanitaires avec les pays tiers (Chypre, Malte, Estonie, Lituanie, Lettonie, Pologne, Slovénie, Slovaquie, République Tchèque), 1962-2004.
Cote :
20060180/1-20060180/17
Publication :
Archives Nationales
2006
Informations sur le producteur :
Bureau de l'exportation pays tiers (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023819
Institutions :
Bureau de l'exportation pays tiers (direction générale de l'alimentation) (1999-2008)
Lieux :
slovénie, lituanie, slovaquie, chypre, estonie, pologne, lettonie, tchèque (république), malte