Inventaire d'archives : Cabinet du Préfet (1910W)
Contenu :
Ce versement concerne l'organisation administative, les interventions, le maintien de l'ordre, les affaires réservées, les affaires administratives et les affaires classées par direction ou par secteurs d'activités.
Cote :
1910 W 1 - 73
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/02/2015
Place des Carmélites - 71026 Mâcon CEDEX
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire\Cabinet du Préfet
Informations sur l'acquisition :
Ce versement de 13 ml est entré le 12 novembre 2001.
Description :
Critères de sélection :
Personnel : notes, congés, états des indemnités (1950-1958) ; registre d'enregistrement des visiteurs de la Préfecture (1958) ; ordres de base pour les transmissions au mininistère des armées de terre (OBT) (1960-1967) ; services fiscaux, prestations de serments individuelles (1955-1973) ; palmes académiques, demandes sans suite (1965-1986) ; élections municipales : télégrammes, instructions, imprimés, presse (1971). Deux paquets ont intégrées la série M, la liasse 102 devient M 4197 et la liasse 104 devient M 4493.
Description physique :
Importance matérielle :
8 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1910W