Inventaire d'archives : 1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Présentation du contenu
Travaux dans l'ordre alphabétique des communes et syndicats de Côte-d'Or

Cote :

1707 W 1-634

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT. SERVICE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS RURAUX

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 666
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 66,40

Observations :

Commentaire
1. Ne pas tenir compte des mentions de pièces comptables figurant dans les analyses : conformément au tableau de gestion concerné, ces pièces ont bien été éliminées avant versement, mais postérieurement à la rédaction du bordereau, qu'il eût été fastidieux de corriger ligne à ligne.
2. Les quelques occurrences régressives d'un même numéro d'article s'expliquent par le souci du rédacteur du bordereau de rétablir dans la seule présentation de celui-ci l'ordre alphabétique parfois irrégulier des dossiers constituant certains articles, sans avoir à remanier matériellement ces articles.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000089

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

Archives départementales de Côte d'Or