Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
Contenu :
La sous-série 10 M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation, aux salaires, aux syndicats professionnels, aux grèves et conflits du travail, au chômage, aux bureaux de placement.
Informations sur le producteur :
Côtes-d’Armor. Préfecture
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Pour la période 1800-1940, on consultera avec intérêt les sous-séries 1 M (cabinet du préfet), 4 M (police), 5 M (santé publique et hygiène), 4 X (prévoyance sociale) et 5 X (assurances sociales et allocations familiales).
Pour la période ultérieure à 1940, on se reportera à l’état des versements de la série W des Archives départementales des Côtes-d’Armor (https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2021-05/IR_FRAD022_EtatW_201907.pdf) pour identifier les versements du fonds préfectoral répartis entre plusieurs versements ou d’autres fonds comportant des archives en rapport avec la recherche.
Pour la période ultérieure à 1940, on se reportera à l’état des versements de la série W des Archives départementales des Côtes-d’Armor (https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2021-05/IR_FRAD022_EtatW_201907.pdf) pour identifier les versements du fonds préfectoral répartis entre plusieurs versements ou d’autres fonds comportant des archives en rapport avec la recherche.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_10M