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Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service structures et modernisation des exploitations (1976-1984) - Service...

Date : 1963 - 1982

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Titre :

Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service structures et modernisation des exploitations (1976-1984) - Service structures, exploitations agricoles (1984-) (1963-1982)

Contenu :

Sommaire

Art 1-11 (37 DIAME) : Archives relatives à la politique internationale et communautaire des structures agricoles, 1963-1982. Art 1-3 : Politique des structures agricoles dans les pays de la CEE, 1971-1982. Art 4-8 : Organisation des nations unies, 1963-1980. Art 9 : Groupes de travail de la CEE, 1976-1981. Art 10 : FEOGA, 1974-1981. Art 11. Affaires diverses, 1970-1980.

Cote :

19910495/1-19910495/11

Publication :

Archives nationales

1991

Informations sur le producteur :

Service des structures et des exploitations agricoles

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008391

Institutions :

Service des structures et des exploitations agricoles, communauté européenne, fonds européen d'orientation et de garantie agricole, organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture

Thèmes :

aménagement rural, structure de l'exploitation

Fonctions :

politique communautaire, relations internationales

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