Inventaire d'archives : 2260 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)
Contenu :
Présentation du contenu
Fiches médicales scolaires et fiches d'inspection dentaire
Cote :
2260 W 1-58
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Regroupement de trois anciens versements : 1068 W, 1069 W et 1070 W (désormais supprimés) qui eux-même étaient le résultat de la fusion de sept versements réalisés entre 1981 et 1982 : 1028 W, 1062 W à 1071 W, 1102 W à 1109 W. Ces cotes vacantes ont ensuite été réutilisées.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ces trois versements de contenu homogène représentaient initialement 569 liasses (ou articles) pour un total de 35,8 mètres linéaires avant échantillonnage. La méthode d'échantillonnage retenue correspond au préconisations du Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques publié en 2014 par le SIAF à savoir le prélèvement d'un dossier sur vingt-cinq pris au hasard. Après cette opération ces trois versements représentent 3 ml. Vu leur faible nombre les fiches d'inspection dentaire n'ont pas été échantillonnées.
Mise en forme :
Mode de classement
Par ordre alphabétique des communes et dans le cas des communes importantes par ordre alphabétique des noms des enfants.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
25 ans à compter de la date du décès ou, si la date de décès n'est pas connue (ce qui est le cas ici), 120 ans après la date de naissance, c'est à dire, par commodité, à partir de la date du plus ancien document (1953).
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 58
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002366
Personnes ou Institutions :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Thèmes :
XXe siècle, enseignement privé, enseignement public, enseignement élémentaire, médecine scolaire, école