Inventaire d'archives : 2319W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Cote :

2319W1-35

Publication :

Archives départementales du Doubs
2015
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)
Service producteur:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
(DDASS)
À partir de 1945 les sociétés de secours mutuels prennent le titre de sociétés mutualistes (SM) complémentaires du régime de sécurité sociale. Au fil du temps s'est produit un phénomène de concentration des mutuelles dont on trouve trace dans les dossiers.
Le présent versement constitue la suite chronologique à partir de 1940 des dossiers de mutuelles conservés sous les cotes X1915 à X1964.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 07 décembre 2015

Description physique :

Importance matérielle :
2,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001405_2319W

Archives départementales du Doubs

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