Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2084 W

Contenu :

Présentation du contenu
Documents de travail, 2001-2011 ; dossiers de candidatures à des postes d'agents de développement culturel, 2004-2008 ; justificatifs des dépenses, 2002-2010 ; comptes rendus de réunions, 2001-2009 ; conventions, 2002-2009.

Cote :

2084 W 1-16

Publication :

Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 4 septembre 2013
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable, hormis les dossiers de candidatures qui ne le sont qu'au bout de 50 ans.

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02084_W

Liens