Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1213 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers. Registres de délivrance, correspondances et statistiques diverses à ce sujet.
Cote :
1213 W 1-25
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1998, 2013, 2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en 1988.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Rédaction du bordereau initial le 13/10/1988, repris sous Aide au classement le 11/09/2013.
Les dossiers d'étrangers cotés dans le précédent bordereau de 1 à 6 ont été reclassés. Les dossiers de réfugiés ont été conservés dans leur ensemble, les autres ont été échantillonnés (cf. annexe du bordereau).
Les dossiers de l'Accueil fraternel ont été conservés dans leur ensemble.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1213W_prefecture_1D3B